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Allemand

was ist nach vernünftigem ermessen vorhersehbar?

Français

qu'est-il «raisonnable» de prévoir?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

ich persönlich sehe mit vernünftigem optimismus in die zukunft.

Français

per sonnellement, j'envisage les choses avec un optimisme raisonnable.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

für alle nach vernünftigem ermessen vorhersehbaren notfälle müssen verfahren festgelegt werden.

Français

des procédures doivent être établies pour toute situation d'urgence raisonnablement prévisible.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

bei vernünftigem verhalten könnte der gegenwärtige energieverbrauch um mindestens 30 prozent gesenkt werden.

Français

au moins 30 pour cent de la consommation d' énergie quotidienne pourraient être économisés grâce une conduite rationnelle.

Dernière mise à jour : 2012-03-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Allemand

ein ähnliches system sollte in vernünftigem rahmen für die einfuhren aus drittländern angewandt werden.

Français

dans la mesure du possible, un système similaire devrait s'appliquer aux importations en provenance de pays extérieurs à la cee.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

unbeschadet der absätze 1 und 9 kann die zuständige behörde oder die benannte behörde nach vernünftigem aufsichtlichem ermessen

Français

sans préjudice des paragraphes 1 et 9, l'autorité compétente, ou l'autorité désignée, peut, dans l'exercice d'une saine surveillance:

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(1) ist für ein ausführendes luftfahrtunternehmen nach vernünftigem ermessen absehbar, dass sich der abflug

Français

1. lorsqu'un transporteur aérien effectif prévoit raisonnablement qu'un vol sera retardé par rapport à l'heure de départ prévue:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

der hersteller der maschine muß das nach vernünftigem ermessen vorhersehbare tra­gen persönlicher schutzausrüstungen bei normalem betrieb der maschine berück­sichtigen.

Français

le fabricant de la machine doit tenir compte du port raisonnablement prévisible d'équipements de protection individuelle lors de l'utilisation normale du matériel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

der schadensbeseitigungsschwelle sollte der gewinn zugrunde gelegt werden, der nach vernünftigem ermessen ohne subventionierte einfuhren erwirtschaftet werden könnte.

Français

ce dernier devrait être calculé sur la base des bénéfices qui peuvent être raisonnablement dégagés en l'absence d'importations subventionnées.

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

auch eine verwendung unter den im kauf vertrag vorgesehenen bedingungen ist als „nach vernünftigem ermessen vorhersehbar" anzusehen.

Français

cette remarque est importante dans le cas des machines complexes qui ont donné lieu à l'élabora­tion d'un cahier des charges détaillé par les deux parties.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Allemand

die informationen müssen über diese website laufend abgefragt werden können und zwar so lange, wie sie für den anleger nach vernünftigem ermessen einsehbar sein müssen.

Français

les informations doivent être accessibles en continu via le site web pendant le laps de temps qui est raisonnablement nécessaire à l’investisseur pour les examiner.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

ein flug darf nur angetreten werden, wenn mit allen nach vernünftigem ermessen verfügbaren mitteln festgestellt worden ist, dass alle nachfolgenden bedingungen erfüllt sind:

Français

un vol ne peut débuter qu'après vérification, par tout moyen raisonnable disponible, que toutes les conditions ci-après sont remplies:

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

die sicherheit sollte in Übereinstimmung mit dem technischen und wissenschaftlichen fortschritt und unter berücksichtigung der wettbewerbsfähigkeit der eisenbahn, soweit nach vernünftigem ermessen durchführbar, weiter verbessert werden.

Français

compte tenu des progrès techniques et scientifiques, il convient d’améliorer encore la sécurité, pour autant que cela soit raisonnablement réalisable et compte tenu de la compétitivité du mode de transport ferroviaire.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

anhand dieser informationen muss die kommission den von brandt italia/fagorbrandt zurückzuzahlenden beihilfebetrag ermitteln, so wie dies nach vernünftigem ermessen am 21. oktober 2008 möglich war.

Français

la commission doit donc établir, au vu de ces informations, le montant d'aide à restituer par brandt italia/fagorbrandt que l'on pouvait raisonnablement estimer au 21 octobre 2008.

Dernière mise à jour : 2014-11-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

wie bereits in erwägungsgrund 264 der vorläufigen verordnung dargelegt, sollte der schadensbeseitigungsschwelle der gewinn zugrunde gelegt werden, der nach vernünftigem ermessen ohne gedumpte einfuhren erwirtschaftet werden könnte.

Français

ainsi que cela a déjà été précisé au considérant 264 du règlement provisoire, le niveau d'élimination du préjudice devrait être fondé sur le bénéfice qui pourrait raisonnablement être réalisé en l'absence d'importations en dumping.

Dernière mise à jour : 2014-11-17
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Qualité :

Allemand

alle kombinationen von belastungen, die nach vernünftigem ermessen innerhalb des gewichtsbereichs, des bereichs der schwerpunktlage, des betriebsbereichs und der betriebslebensdauer des luftfahrzeugs und in ausreichendem maß darüber hinaus auftreten können, sind zu berücksichtigen.

Français

toutes les combinaisons de charge susceptibles de survenir dans les limites des poids, de la gamme de centrage, de l'enveloppe opérationnelle et de la durée d'exploitation de l'aéronef, et même au-delà de ces limites, doivent être envisagées.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

einer frist von drei jahren, gerechnet von dem tag, an dem der kläger von der verletzung, dem verlust oder beschädigung infolge des ereignisses kenntnis hatte oder nach vernünftigem ermessen hätte kenntnis haben müssen.“

Français

un délai de trois ans à compter de la date à laquelle le demandeur a eu connaissance ou aurait raisonnablement dû avoir connaissance de la lésion, de la perte ou du dommage causé par l’événement.».

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

(') diese leitlinien wurden im jahre 1981 in einer vorlage des finanzministeriums an die parlamentarische arbeitsgruppe für steuervereinbarungen zwischen bund und provinzen formuliert: „erstens muß die maßnahme mit vernünftigem verwaltungstechnischen aufwand realisierbar sein.

Français

les différences les plus importantes concernent l'ontario et le québec, où certaines incitations fiscales intégrées à la base imposable des sociétés avant la réforme fiscale fédérale de 1988 ont été maintenues.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Allemand

gemeinsame sicherheitsziele (cst) und gemeinsame sicherheitsmethoden (csm) sollten schrittweise eingeführt werden, damit ein hohes sicherheitsniveau gewährleistet und die sicherheit, soweit dies nach vernünftigem ermessen durchführbar ist, gegebenenfalls verbessert wird.

Français

des objectifs de sécurité communs (osc) et des méthodes de sécurité communes (msc) devraient être introduits progressivement pour veiller au maintien d’un niveau de sécurité élevé et, lorsque cela est nécessaire et raisonnablement réalisable, à l’amélioration de ce niveau.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
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