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Dernière mise à jour : 2017-04-06
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cfr. le commentaire du point
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voir la colonne des observations
Dernière mise à jour : 2016-12-01
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voir les observations formulées ci-dessus.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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rejeté (voir observations)
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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wipo/grtkf/ic/10/4 annexe, page 26 article 4 :
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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see comments for 16.32.
voir les commentaires pour 16.32.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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voir les avis dans toutes les langues
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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see comments in 7 above.
voir observations au paragraphe 7 ci-dessus.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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see comments under 3.2.
voir les observations formulées au point 3.2.
Dernière mise à jour : 2017-04-06
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see comments on variances below1
voir les remarques sur les écarts ci-dessous1
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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see comments for service standards.
voir les observations sur les normes de service.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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4. see comments in paragraph 2.
4. voir les commentaires dans le paragraphe 2.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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14. see comments under 90.2.
14. voir les observations faites à propos de la recommandation 90.2.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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134. see comments under recommendation 43.
voir les commentaires suscités par la recommandation 43.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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see comments for 2.(e) above.
(b) fonctionnement de l'inverseur de poussée (c) h. autres
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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7.14 see comments under article 10.
7.14 voir ce qui est dit à propos de l'article 10.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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(see comments on draft article 10.)
(voir commentaires sur l'article 10)
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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