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Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

terme introuvable.

Français

terme introuvable.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

or, il s’avère qu’en dépit de nombreuses recherches, la perle est quasiment introuvable.

Français

or, il s’avère qu’en dépit de nombreuses recherches, la perle est quasiment introuvable.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

in august, the latter published “la révolution introuvable”, a violent attack against the protagonists of may 1968 riots.

Français

en août, il publie la révolution introuvable, violente attaque contre les révoltés de mai 68.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

tanguy lucie (ed.), l'introuvable relation formation-emploi, la documentation française, paris, 1986.

Français

tanguy lucie (dir) (1986), l'introuvable relation formation-emploi, la documentation française, paris.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

the duc de richelieu, prime minister of louis xviii, found himself in front of the chamber of deputies (the famous chambre introuvable) but found its quarrels and divisions made his task impossible.

Français

le duc de richelieu, premier ministre de louis xviii se retrouve en face de la chambre introuvable, dont les querelles et les divisions lui rendent la tâche impossible.

Dernière mise à jour : 2016-03-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Anglais

364(4) to replace "la société" with "elle" [la coopérative].
purpose of change
this technical change clarifies the french wording of the act.

similar provincial laws

current wording
362. (4) la coopérative n'est pas tenue d'envoyer les avis ou documents visés au paragraphe (1) qui lui sont retournés deux fois de suite, sauf si la société est avisée par écrit de la nouvelle adresse du membre ou du détenteur de parts de placement introuvable.

proposed wording
362. (4) la coopérative n'est pas tenue d'envoyer les avis ou documents visés au paragraphe (1) qui lui sont retournés deux fois de suite, sauf si elle est avisée par écrit de la nouvelle adresse du membre ou du détenteur de parts de placement introuvable.


bill clause no. 225
cca section no. 364
topic:

Français

(4) les statuts, avis, résolutions, demandes, déclarations ou autres documents qui doivent ou peuvent être signés par plusieurs particuliers pour l'application de la présente loi peuvent être rédigés en plusieurs exemplaires de même forme, dont chacun est signé par un ou plusieurs de ces particuliers.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

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