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line clause language tab

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Infos

Anglais

red line clause

Français

clause des mesures conservatoires

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

click on the 'language' tab

Français

cliquer sur le fichier 'langue'.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

all tsi categories of line — clause (7)

Français

toutes les catégories de ligne sti – clause 7

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

all tsi categories of line — clause (2)(f)

Français

toutes les catégories de ligne sti – clause 2, point f)

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

all tsi categories of line — clause (1) and (2)

Français

toutes les catégories de ligne sti – clauses 1 et 2

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

here you can add translations of the folder name by clicking on the language tab.

Français

ici vous pouvez ajouter des traductions du nom du dossier en cliquant sur l'onglet ‘langue’.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

here you can add translations of the working group name by clicking on the language tab.

Français

ici vous pouvez ajouter des traductions du nom du groupe de travail en cliquant sur l’onglet ‘langue’.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

all tsi categories of line — clause (1) and additional clause (3)

Français

toutes les catégories de ligne sti – clause 1 et clause additionnelle 3

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

it focused on the clause's language and found that the wording made it unclear who was to be restricted from purchasing the land.

Français

elle se penche principalement sur la formulation de la clause et décide que le choix de mots ne permet pas de déterminer clairement qui peu et ne peu pas acheter le terrain.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

correction: you can enter the data by accessing the section concerned and by selecting the language tab concerned.

Français

correction: vous pouvez saisir la donnée en accédant à la rubrique concernée et en sélectionnant l'onglet langue concernée.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

all tsi categories of line — only for new structures on new or existing lines — clause (3)

Français

toutes les catégories de ligne sti – uniquement pour les nouvelles structures sur les lignes nouvelles ou existantes – clause 3

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

to change this user preference, go in your account settings and select either english or french in the "language" tab.

Français

pour modifier cette préférence de l'utilisateur, consultez les paramètres de votre compte et sélectionnez «français» ou «anglais» dans l'onglet langue.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Anglais

other clauses ownership clause 1: proprietary rights of aafc inbred lines clause 4b:

Français

clauses relatives à la propriété intellectuelle la propriété intellectuelle (en général) clause 1 droits d'obtenteur clause 4b clause 12 concession des licences clause 4 clause 6b clause 8b clause 14 cession de droits clause 15a

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

the image below show the languages tab for the welcome application.

Français

l'image ci-dessous montre l'onglet des langues pour l'application welcome.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

in the "languages" tab, set the selected language in the list box "language used in menus and dialogs."

Français

sous l'onglet langues, choisissez la langue d'installation sélectionnée dans la liste déroulante langue utilisée dans les menus et boîtes de dialogue.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Anglais

all tsi categories of line — clauses (1) and (2)

Français

toutes les catégories de ligne sti – clauses 1 et 2

Dernière mise à jour : 2014-11-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

a) for the suspected vegetable oil spill near mileage 12.1 of the railway line (clause 3 of the said order), based on the field observations and the results of laboratory analyses of the fluid samples, the fluid is animal or vegetable based and therefore is not considered an environmental concern for the adjacent property.

Français

a) en ce qui concerne le déversement d'huile végétale près du point milliaire 12,1 de la ligne de chemin de fer (article 3 de l'arrêté), les observations sur place et les analyses d'échantillons en laboratoire démontrent que le liquide est de nature végétale ou animale. par conséquent, il ne représente aucun danger pour les terrains attenants.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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