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non owned

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Français

Infos

Anglais

non-owned policy

Français

formule des non-propriétaires

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

city hosp non public owned

Français

hôpital de ville non public

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE
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Anglais

non-owned aircraft endorsement

Français

clause avion non exploité en ligne régulière

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

non-owned aircraft liability:

Français

avenant relatif aux aéronefs n'appartenant pas à l'assuré :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

non public owned city hospitals

Français

hôpitaux de ville non publics

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE
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Anglais

city hospitals, non public owned

Français

hôpitaux de ville non publics

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE
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Anglais

non-public-owned city hospital

Français

hôpital de ville non public

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE
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Anglais

city hospital, non-public-owned

Français

hôpital de ville non public

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Anglais

hospitals, city, non-public-owned

Français

hôpital de ville non public

Dernière mise à jour : 2014-12-09
Fréquence d'utilisation : 1
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Anglais

non-owned watercraft liability policy

Français

assurance responsabilité embarcation non-propriétaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

liability from use of non-owned automobiles

Français

responsabilité découlant de l’utilisation d’automobiles n’appartenant pas à l’assuré;

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

attack by wild animals or non-owned dogs

Français

attaques par des animaux sauvages ou des chiens errants

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

• a non-resident-owned investment corporation,

Français

◦ une société de placements appartenant à des non-résidents,

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

the policy covers non-owned automobile liability.

Français

la police couvre la responsabilité civile pour dommages à des véhicules n’appartenant pas à l’organisme.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

absent or non-functional contingent-owned equipment

Français

matériel manquant ou défectueux

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

(ii) a non-resident-owned investment corporation,

Français

(ii) une société de placement appartenant à des non-résidents,

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

( b ) a non-resident-owned investment corporation;

Français

b ) soit une société de placement appartenant à des non-résidents;

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

non-resident-owned investment corporation refund objective:

Français

remboursement aux sociétés de placement appartenant à des non-résidents objectif :

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

overestimation non-deployment factors for contingent-owned equipment

Français

non-prise en considération du coefficient de non-déploiement du matériel appartenant aux contingents

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Anglais

repealed the non-resident-owned investment corporation provisions.

Français

abrogation des dispositions relatives aux sociétés de placement appartenant à des non-résidents.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

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