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opholdsret
droit de séjour
Dernière mise à jour : 2014-11-15 Fréquence d'utilisation : 12 Qualité : Référence: IATE
om opholdsret
relative au droit de séjour
Dernière mise à jour : 2014-10-23 Fréquence d'utilisation : 2 Qualité : Référence: IATE
a. opholdsret
a — droit de séjour
Dernière mise à jour : 2014-02-06 Fréquence d'utilisation : 2 Qualité : Référence: IATE
om: opholdsret
objet: droit de séjour
afledt opholdsret
droit de séjour dérivé
Dernière mise à jour : 2014-11-15 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
opholdsret: studerende
droit de séjour: étudiants
Dernière mise à jour : 2014-02-06 Fréquence d'utilisation : 6 Qualité : Référence: IATE
• opholdsret: behandling ')
droit de séjour: examen (')
opholdsret for pensionister
droit de séjour des retraités
indrejse-og opholdsret
droit d'entrée et de séjour
Dernière mise à jour : 2014-11-15 Fréquence d'utilisation : 3 Qualité : Référence: IATE
— indrejse- og opholdsret
— contrôle de l'application des dispositions communautaires en matière de fiscalité indirecte
opholdsret — betænkninger (dok.
droit de séjour— rapports (doc. a3-89/89) de m. van outrive, (doc. a3-72/89), de m. megahy, (doc. a3-77/89), de m. estgen d'un de m.
□ opholdsret 1.2.15)
d le droit de séjour des étudiants (-* point 1.2.15);
fri bevægelighed og opholdsret
liberté de circulation et de séjour
Dernière mise à jour : 2017-04-07 Fréquence d'utilisation : 3 Qualité : Référence: IATE
■ opholdsret for alle europæere
■ droit de séjour pour tous les européens
Dernière mise à jour : 2014-02-06 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
bevarelse af familiemedlemmernes opholdsret
maintien du droit de séjour des membres de la famille
Dernière mise à jour : 2017-04-07 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
Øvrige familie medlemmers opholdsret
toutefois, l'exercice du droit d'entrée et de séjour dans l'ue de ces personnes doit être facilité.
nye bestemmelser vedrørende permanent opholdsret
innovation dans le droit de séjour permanent
Dernière mise à jour : 2017-04-25 Fréquence d'utilisation : 1 Qualité : Référence: IATE
• opholdsret • sprint-program • grænsekontrol
droit de séjour programme sprint contrôle aux frontières mutuelle des
• opholdsret • direkte transmission via satellit3)
droii de séjour diffusion directe par satellite (3)
• opholdsret: orienterende debat; • fællesskabspatent: drøftelse;
• relations avec les Étatsunis: adoption de conclusions (* point 2.2.11);