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d. autres considérations
d. autres considérations
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
b. l'ifp et ses autres filiales
b. l'ifp et ses autres filiales
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
engrais composes et autres engrais manufacturés
engrais composes et autres engrais manufactures
Dernière mise à jour : 2014-11-10
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Qualité :
autres garanties _bar_ 44767,12 _bar_
autres garanties _bar_ 44767,12 _bar_
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
[5] ou autres "véhicules fiscaux transparents".
[5] ou autres "véhicules fiscaux transparents".
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent
sammensætning: -producteurs/transformateurs (x) autres () -
sastāvs: -producteurs/transformateurs (x) autres () -
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
chaque action dispose du même droit de vote que les autres.
chaque action dispose du même droit de vote que les autres.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
-sans octroi de restitutions ou autres montants à l'exportation
22. rēķina valūta un kopsumma.ailes aizpilde dalībvalstīm nav obligāta.
Dernière mise à jour : 2008-03-04
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Qualité :
Référence:
doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier
doute sur la nature d'aide concernant les autres volets du dossier
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
doutes quant à la compatibilité des aides présumées objet des autres volets du dossier
doutes quant à la compatibilité des aides présumées objet des autres volets du dossier
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
avec les 'autres montants', la somme augmente à 515,2 m€.
avec les 'autres montants', la somme augmente à 515,2 m€.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
-restitutions et autres montants à l'exportation remboursés pour... (quantité)
ieraksta muitas iestādi, caur kuru preces ievestas kopienas muitas teritorijā.30. preču atrašanās vieta:
Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
Référence:
overskrift: "droit français" "les autres textes législatifs et réglementaires"
sadaļa droit français les autres textes législatifs et réglementaires
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
Référence:
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(c) la propriété de biens immeubles autres que ceux utilisés pour ses propres locaux;
(c) la propriété de biens immeubles autres que ceux utilisés pour ses propres locaux;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
les autres actifs prévus à la vente concernent trois immeubles de bureaux situés à marseille et essentiellement loués à des tiers.
les autres actifs prévus à la vente concernent trois immeubles de bureaux situés à marseille et essentiellement loués à des tiers.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
c) les autres dépenses de fonctionnement, établies de façon forfaitaire à 75 % des dépenses de personnel.
c) les autres dépenses de fonctionnement, établies de façon forfaitaire à 75 % des dépenses de personnel.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
(c) autres dépenses courantes (telles que les dépenses au titre des matériaux et des fournitures);
(c) autres dépenses courantes (telles que les dépenses au titre des matériaux et des fournitures);
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
b) les dotations aux amortissements des immobilisations, autres que les immeubles, affectées directement à la création de jeux vidéo agréés;
b) les dotations aux amortissements des immobilisations, autres que les immeubles, affectées directement à la création de jeux vidéo agréés;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
Référence:
(d) des coûts de rupture des autres contrats avec les fournisseurs et partenaires (coût estimé à 6 m€).
(d) des coûts de rupture des autres contrats avec les fournisseurs et partenaires (coût estimé à 6 m€).
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence:
(32) en deuxième lieu, les biens amortis peuvent être achetés, et en pratique ils sont achetés dans les autres etats membres.
(32) en deuxième lieu, les biens amortis peuvent être achetés, et en pratique ils sont achetés dans les autres etats membres.
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
Référence: