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cadastrale

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Français

Allemand

Infos

Français

désignation cadastrale

Allemand

katastertechnische bezeichnung

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

valeur locative cadastrale

Allemand

mietwert

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ordonnance sur la mensuration cadastrale

Allemand

verordnung über die grundbuchvermessung

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

référence cadastrale d'une exploitation

Allemand

grundbuchbezeichnung eines betriebes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la valeur cadastrale desdits biens.

Allemand

der katasterwert der genannten grundstücke.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

assiette: la valeur cadastrale desdits biens.

Allemand

biere mit einer stammwürze zwischen 15 und 19° 1 902 esp/hl.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

point à l’intérieur de la parcelle cadastrale

Allemand

punkt innerhalb des flurstücks

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

valeur cadastrale estimée par voie d'appréciation directe

Allemand

durch unmittelbare schätzung ermittelter katastermietwert

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

- la référence cadastrale ou une indication officielle équivalente,

Allemand

- grundbuch-kennummer oder eine gleichwertige amtliche angabe,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

situation cadastrale d'après mensuration,plans,registres

Allemand

katasternachweis

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

use propriété mobilière (1211) administration cadastrale biens publics

Allemand

use sicherheit (1211)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les revenus fonciers sont calculés en général selon la méthode cadastrale.

Allemand

einkommen aus grundbesitz wird nach der katastermethode veranschlagt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les trois autres ont choisi la parcelle cadastrale comme parcelle de référence.

Allemand

die anderen drei mitgliedstaaten haben die katasterparzelle als referenzparzelle festgelegt.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

2) les revenus fonciers sont calculés en général selon la méthode cadastrale.

Allemand

steuerempfänger zentralstaat.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

un pourcentage déterminé du montant de la prime, de la valeur assurée ou de la valeur cadastrale.

Allemand

die gemeinden erhalten aus dem gemeinde fonds im jahre 1978 13,68 $ dieses aufkommens.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

cadastral

Allemand

kataster

Dernière mise à jour : 2012-03-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

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