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cadastre universel

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Français

cadastre

Allemand

kataster

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
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Référence: IATE

Français

cadastre forestier

Allemand

waldkataster

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

cadastre des risques

Allemand

risikokataster

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

cadastre de la propriété

Allemand

eigentumskataster

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

cadastre des réseaux câblés

Allemand

kataster über kabelnetze

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

cadastre des biens-fonds

Allemand

liegenschaftskataster

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

action en rectification de cadastre

Allemand

grundbuchberichtigungsklage

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

cadastre des émissions et des déchets

Allemand

emissions-und abfallkataster

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

conférence des services cantonaux du cadastre

Allemand

konferenz der kantonalen vermessungsämter

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

préparer une législation relative au cadastre.

Allemand

vorbereitung von rechtsvorschriften über das katasterwesen.

Dernière mise à jour : 2014-11-07
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Français

cadastre et bureau de conservation des hypothèques

Allemand

katasteramt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

direction nationale de la cartographie et du cadastre

Allemand

zentralamt für landesvermessung

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

parties constituant le cadastre des biens-fonds

Allemand

bestandteile des liegenschaftskatasters

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

immeuble inscrit au cadastre avec les attributions de rente

Allemand

gebäude,das mit einer rentengewährung im kataster eingetragen ist

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

rt cadastre (1211) rt réglementation de l'urbanisme

Allemand

rt landschaftsschutz (5206) rt raumordnung (5206)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

0 membre de la direction du cadastre (depuis 1991).

Allemand

0 mitglied der nationalen landvermessungsrates (seit 1991).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

arrêté du conseil fédéral mettant en vigueur le cadastre viticole

Allemand

bundesratsbeschluss über die inkraftsetzung des rebbaukatasters

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Français

la création d'un service de cadastre est un progrès important.

Allemand

mit der schaffung des katasteramtes wurde ein wichtiger schritt gesetzt.

Dernière mise à jour : 2017-04-07
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Français

2.4 la preuve d’admissibilité grâce au cadastre des entreprises admissibles

Allemand

2.4 eignungsnachweis anhand einer liste geeigneter unternehmen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

use cadastre (1211) règlement (1206) sauvegarde de la liberté réglementation nationale

Allemand

use öffentliches recht (1206) staatssouveränität (1231) standesamtsregister (1211)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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