Vous avez cherché: durée de l'instance (Français - Allemand)

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French

German

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French

durée de l'instance

German

 

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Français

Allemand

Infos

Français

nom de l'instance

Allemand

sachmittel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dépens de l'instance

Allemand

verfahrenskosten

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

visa de l'instance habilitée

Allemand

sichtvermerk der zustaendigen stelle

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

tableau 4: la durée moyenne de l'instance en 1995

Allemand

Übersicht 4: durchschnittliche verfahrensdauer 1995

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

contrôle de l'instance gestionnaire

Allemand

Überwachung der verwaltungsbehörde

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

3 du secrétaire de l'instance,

Allemand

artikel 3 ­ zusammensetzung

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

degré de conviction de l'instance

Allemand

maßstab bei der beweiswürdigung

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les agents de l'instance requérante:

Allemand

die bediensteten der ersuchenden stelle

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

moment de l'introduction de l'instance

Allemand

zeit der klageerhebung

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la durée de l'instance est exprimée en mois et en dixièmes de mois.

Allemand

die verfahrensdauer ist in monaten und zehnteln von monaten angegeben.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

annexe 1 composition de l'instance europeenne

Allemand

anhang 1 zusammensetzung des europÄischen gremiums

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

décision valable de l’instance compétente.

Allemand

zwischen dem gutgläubigen dritten und dem beihilfegeber besteht kein rechtsverhältnis.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

autorité judiciaire saisie de l'instance pénale

Allemand

gericht,bei dem die öffentliche klage erhoben ist

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

dénomination de l'autorité ou de l'instance accréditée25

Allemand

bezeichnung der akkreditierten behörde oder stelle19

Dernière mise à jour : 2017-04-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

condamne les défendeurs aux dépens de l'instance."

Allemand

den beklagten die kosten des verfahrens aufzuerlegen".

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

réunion de l'instance inférieure du groupe de dublin

Allemand

sitzung der dublin-gruppe auf nachgeordneter ebene

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'irlande est condamnée aux dépens de l'instance.»

Allemand

dasselbe gilt für die klägerin.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

principe selon lequel les parties disposent de l'instance

Allemand

verfügungsgrundsatz

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le processus d'installation détecte la présence de l'instance d'

Allemand

während des installationsvorgangs werden vorhandene

Dernière mise à jour : 2016-11-04
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: IATE

Français

3) la commission supportera les dépens de l’instance.

Allemand

3) die kommission der europa¨ischen gemeinschaften tra¨gt die kosten des verfahrens.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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