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Français

re`glement (ce)

Allemand

verordnung (eg)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

Étouffement an glement Ét r

Allemand

gehörschäden an gu lierung st r rb ren nung en e v

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

a arr t le pr sent r glement:

Allemand

hat folgende verordnung erlassen:

Dernière mise à jour : 2012-03-20
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Français

26 glement aux postes de travail individuels.

Allemand

4.2.1 erhöhung der flexibilität

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

) voir articles 1 glement n° 4255/88.

Allemand

(22) gemäß art. 8 abs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

ii) et une proposition de re`glement (tab.

Allemand

(ewg)nr. 1408/71

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

le 50e considérant du préambule au rè- glement précise:

Allemand

leader setzte ein neues finanzierungsinstrument auf lokaler ebene ein, den mechanismus der globalzuschüsse.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

g eurodac: présentation de la proposition de règlement. glement.

Allemand

d insolvenzverfahren: vorlage eines entwurfs einer verordnung (— > ziff. 1.4.13). kommission: e. cresson, Α.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

article 2 le pr sent r glement entre en vigueur le 1er janvier 1999.

Allemand

artikel 2 diese verordnung tritt am 1. januar 1999 in kraft.

Dernière mise à jour : 2012-03-20
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Français

le r glement entre en vigueur la date de la mise en place effective de la bce.

Allemand

die verordnung am tag der errichtung der ezb in kraft tritt.

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Français

article 9 dispositions finales le pr sent r glement entre en vigueur le 1er janvier 1999.

Allemand

artikel 9 schlußbestimmungen diese verordnung tritt am 1. januar 1999 in kraft.

Dernière mise à jour : 2012-03-20
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Français

le pr sent r glement est obligatoire dans tous ses l ments et directement applicable dans tout tat membre.

Allemand

diese verordnung ist in allen ihren teilen verbindlich und gilt unmittelbar in jedem mitgliedstaat.

Dernière mise à jour : 2012-03-20
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Français

´ tant mis en œuvre par le re`glement lui-meˆme, ils ne peuvent a

Allemand

stellungnahme 1. lesung ep adr / stellungnahme a, b (1)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

enfin, le r glement porte galement sur les infractions que les etats membres seront tenus de sanctionner.

Allemand

schlie lich ist in der verordnung vorgesehen, da die mitgliedstaaten verst e ahnden m ssen.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Français

en janvier 1963, la commission se dote d’un rè- glement intérieur (4).

Allemand

geschäftsordnung (

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

tous les députés présents savent pourquoi le présent rè glement est aujourd'hui soumis à une procédure de con sultation.

Allemand

gemäß ihrem vorschlag soll es der kommission auch er möglicht werden, bestimmte beihilfen, die einen festgesetzten betrag nicht überschreiten, generell freizustellen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

d contingents tarifaires pour certains produits agricoles et produits industriels: adoption d'un règlement. glement.

Allemand

d zollkontingente für bestimmte landwirtschaftliche erzeugnisse und gewerbliche waren: annahme einer verordnung.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

16.1.89 glement, destinées à modifier l'ordre du jour adopté par le bureau élargi le 15 décembre 1988.

Allemand

cottrell schlage der rat machen kann, um oberst gaddafi jede erdenkliche möglichkeit des zugriffs auf diese art tödlicher waffen zu verbauen?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

) re`glement (ce) n° 2243/2004 (jo l 381 du 28.12.2004).

Allemand

staaten in afrika, im karibischen raum und im pazifischen ozean

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Français

197 ƒ règlement glement finan 6-lb du financier cier (marchés rèjlcir.ent conclus après financier le is.i2.70.

Allemand

vorläufig eingesetzte hlttel für die aögllchen anpassungen der dienstbezüge der mitglieder des gerichtshofes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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