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arrêt du tribunal dans l'affaire t-32/03, jello schuhpark/schuhpark; arrêt du tribunal dans l'affaire t-286/02, kiap mou/mou; arrêt du tribunal dans l'affaire t-169/02, negra modelo/modelo; arrêt du tribunal dans l'affaire t-317/03, derbivariant/variant. la pratique antérieure selon laquelle l'élément commun, lorsqu'il figure en seconde position dans la marque composite doit être dominant pour conclure à une similitude des signes, ne sera plus suivie.
t-32/03, „jello schuhpark/schuhpark" t-286/02, „kiap mou/mou" t-169/02, „negra modelo/modelo" t-317/03, "derbivariant/variant" the previous practice according to which the common element, if appearing as the second part of the composite mark, must be predominant in order to conclude similarity of the signs, shall no longer be followed.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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