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par renvoi de l'article

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Français

renvoi de l'information article 39 1.

Anglais

return of information article 39 1.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

motifs de renvoi de l'école

Anglais

circumstances for exclusion from school

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

incorporer par renvoi

Anglais

to incorporate by reference

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

renvoi de l'affaire après violation de l'article 19(2) cbe

Anglais

remittal after breach of article 19(2) epc

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

renvoi de l'affaire johnny paul koroma

Anglais

transfer of the johnny paul koroma case

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

incorporation par renvoi 8.

Anglais

adaptations — act 8.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

description par renvoi à plan

Anglais

description by plan

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

principe de l'incorporation par renvoi

Anglais

doctrine of incorporation by reference

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Français

option a : définition par renvoi

Anglais

alternative a: definition by reference

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

e) documents incorporés par renvoi.

Anglais

(e) material incorporated by reference.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

incorporation par renvoi de modifications apportées ultérieurement au pct∗

Anglais

incorporation-by-reference of future changes to the pct*

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

4.18 déclaration d’incorporation par renvoi

Anglais

4.18 statement of incorporation by reference

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

disposition d’une norme incorporée par renvoi

Anglais

provision within standard that is incorporated by reference

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

et par renvoi de la réponse http traitée au navigateur web client côté client.

Anglais

and returning the processed http response to the client web browser on the client side.

Dernière mise à jour : 2011-07-27
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

peut faire référence à une liste incorporée par renvoi de produits aéronautiques approuvés.

Anglais

may make reference to an incorporated list of approved aeronautical products.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

certaines lois autorisent explicitement l’incorporation par renvoi.

Anglais

some statutes explicitly authorize incorporation by reference.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'intégration par renvoi de ces sections des lignes directrices rend obligatoire la conformité à celles-ci.

Anglais

specific sections of the guidelines, namely those headed "exclusions", "work-up", "repeat screening & quarantine" and "semen microbiology" are incorporated by reference into the semen regulations.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

l'intégration par renvoi de ces sections des lignes directrices rendait obligatoire la conformité à celles-ci.

Anglais

the incorporation by reference of these sections of the guidelines into the semen regulations made adherence to them mandatory.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les paragraphes (2) et (3) permettent l'incorporation par renvoi de documents dans un règlement.

Anglais

subsections (2) and (3) allow broad use of incorporation by reference in the regulations.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

hinnweis-bekanntmachung : voy. renvoi (publication par renvoi) ;

Anglais

ethical authority ("ehrenausschuss"), § 52, page 87; § 83, page 123;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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