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Finnois

Infos

Français

surcompensation

Finnois

liialliset korvaukset

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

aucune surcompensation

Finnois

ei ylikompensaatiota

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

absence de surcompensation

Finnois

ei liiallisia korvauksia

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

manuel de surcompensation.

Finnois

oppikirjan mukaista ylikompensointia.

Dernière mise à jour : 2016-10-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

contrôle de la surcompensation

Finnois

liiallisten korvausten valvonta

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

c'est de la surcompensation. absurde.

Finnois

tuo on liioittelua.

Dernière mise à jour : 2016-10-28
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

article 6 — contrôle de la surcompensation

Finnois

6 artikla – liiallisten korvausten valvonta

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le respect du critère de non-surcompensation,

Finnois

liikakorvauksen välttämistä koskevan perusteen noudattaminen,

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

il n'y a pas de risque de surcompensation.

Finnois

tuki ei johda liian suuriin korvauksiin.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

enfin, le contrôle de la surcompensation est effectué.

Finnois

lisäksi tutkittaisiin, ovatko korvaukset olleet liialliset.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

cette surcompensation cons­tituerait alors une aide d'État.

Finnois

tämä liian suuri korvaus olisi näin ollen valtiontukea.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

les conditions de la cdsp ne conduisaient donc pas à une surcompensation.

Finnois

julkisen palvelun hoitamisen ehdot eivät näin ollen aiheuttaneet ylikorvausta.

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

cette me sure n'entraîne donc aucun risque de surcompensation.

Finnois

näin ollen tässä toimenpiteessä ei ole ylikompensoinnin vaaraa.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

il est incorrect de parler d'une manière générale de surcompensation.

Finnois

on väärin puhua yleisesti vilja-alan liiasta tukemisesta.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

point d) interdiction de toute surcompensation et contribution du secteur

Finnois

edellä olevan d alakohdan osalta: liiallisten korvausten välttäminen ja alan osallistuminen kustannuksiin

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

une surcompensation doit être évitée pour tous les types d’aide dans le système.

Finnois

ylikompensaatiota on vältettävä kaiken järjestelmään sisältyvän tuen osalta.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

la commission est en revanche habilitée à examiner s'il y a eu surcompensation.

Finnois

komissiolla on kuitenkin valtuudet arvioida, onko kyse liiallisesta korvauksesta.

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

points À prendre en compte lors du contrÔle a posteriori de l’absence de surcompensation

Finnois

ylikompensaation jÄlkitarkastuksessa huomioon otettavat tekijÄt

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

dans tous les cas, nous n'avons pu constater une surcompensation sur le marché céréalier.

Finnois

silloin siis muutamme, voi hyvä jumala, uuselintarvikkeet, unohdamme kolme asiallista ehtoa ja aina, kun jossain ketjussa esiintyy geneettisesti muunneltu ainesosa, se merkitään!

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

de ce fait, toute surcompensation en faveur d’avr nuts durant cette période est exclue.

Finnois

näin voidaan sulkea pois mahdollisuus siitä, että tällä kaudella olisi ollut kysymys ylikompensaatiosta avr nutsille.

Dernière mise à jour : 2014-11-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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