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Néerlandais

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Français

a l'appui de cette thèse, p.

Néerlandais

ter staving van die stelling refereert p.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Français

1.2. a l'appui de son point de vue, d.

Néerlandais

ter ondersteuning van zijn standpunt verwijst d.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Français

a l'appui de son pourvoi, siemens invoque quatre moyens.

Néerlandais

in hogere voorziening heeft siemens vier middelen aangevoerd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

a l'appui de son pourvoi, la commission avance quatre moyens.

Néerlandais

de gebreken die aan een dergelijke handeling kleven, zijn dermate ernstig en in het oog

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

(action a : appui à la gestion des ressources)

Néerlandais

(maatregel a : ondersteuning van het beheer van de visbestanden)

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Français

a l'appui de sa décision, la cour de justice a retenu notamment :

Néerlandais

het hof heeft voor recht verklaard: verordening nr. 3 niet door de doelstellingen van het verdrag en van de verordening zelf gerechtvaardigd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

a l'appui de cette position, le comité formule les observations suivantes :

Néerlandais

daarom wijst het comité op het volgende:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

a l'appui de cette décision, la commission a invoqué les motifs suivants:

Néerlandais

corners), de afgeschuinde randen en het concave midden, zijn banale varianten van de normale aanbiedingsvorm van de waren.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

a l'appui de cette affirmation, elles fournissent des documents dont il ressortirait que l.

Néerlandais

zij staven dit met documenten waaruit moet blijken dat l.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a l’appui de l’avant-projet de budget, la commission produit comme documents de travail :

Néerlandais

bij het voorontwerp van begroting voegt de commissie de volgende werkdocumenten:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cette aspiration a l'appui unanime des salariés et des employeurs dans le cadre du dialogue social.

Néerlandais

de werkgevers en werknemers hebben dit recht in hun gezamenlijke overleg binnen de gemeenschap (de zo genaamde „sociale dialoog") ook herhaaldelijk onderstreept.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

a l'appui de son recours en annulation, la république fédérale d'allemagne invoque deux moyens.

Néerlandais

tot staving van haar beroep tot nietigverklaring voert de bondsrepubliek duitsland twee middelen aan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la commission a l'appui du parlement et le feu vert pour allouer aux projets existants les budgets déjà votés.

Néerlandais

de commissie geniet de steun van dit parlement en kan het al goedgekeurde budget verder toekennen aan bestaande projecten.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a l'appui de ce recours, geotronics a fait valoir que la commission avait violé l'accord eee.

Néerlandais

de verwerping van het beroep tot schadevergoeding

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a l'appui de son pourvoi, ΓΤΡ invoque, outre le premier moyen soulevé par rte, deux autres moyens.

Néerlandais

itp voert tot staving van haar hogere voorziening, behalve het eerste middel van rte, nog twee andere middelen aan.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(a) appui et renforcement des capacités des organisations et des mouvements de la société civile

Néerlandais

(a) ondersteuning en capaciteitsopbouw voor maatschappelijke organisaties en bewegingen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a l'appui de leur recours, les requérantes allèguent en premier lieu la violation des critères et orientations pour la gestion du fonds.

Néerlandais

verzoeksters voeren tot staving van hun beroep in de eerste plaats aan, dat de commissie zich schuldig heeft gemaakt aan schending van de criteria en richtsnoeren voor het beheer van het fonds.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a l'appui de son recours, la commission invoque un seul moyen tiré du choix erroné de la base juridique de la directive en cause.

Néerlandais

de commissie voert tot staving van haar beroep een enkel middel aan, namelijk de onjuiste keuze van de rechtsgrondslag van de richtlijn.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a l'appui de cette interprétation plus large et dynamique de la subsidiarité, différents argu­ments sont avancés. il est utile de les relever.

Néerlandais

het europees parlement verwijt de overheid opleidings- of reconversieprogramma's voor langdurig werklozen te ontwikkelen die vaak meer van „lapmiddelen" weg hebben.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67
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Français

a l'appui de leur recours, les requérantes invoquent plusieurs moyens tirés, entre autres, de la violation des droits de la défense.

Néerlandais

bij de uitlegging van de onderhavige regeling moet onder meer rekening worden gehouden met de eisen verband houdende van de naleving van het recht op verweer, een beginsel waarvan het fundamentele karakter door het hof herhaaldelijk is onderstreept.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: Rstephan67

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