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Néerlandais

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attributions

Néerlandais

taken

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

autres attributions

Néerlandais

overige bevoegdheden

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le pouvoir local peut conclure avec le ministre qui a l'emploi dans ses attributions des conventions particulières.

Néerlandais

het plaatselijk bestuur kan met de minister bevoegd voor werkgelegenheid bijzondere overeenkomsten afsluiten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le ministre qui a l'emploi dans ses attributions peut déterminer les modalités particulières de transmission de la déclaration par voie électronique.

Néerlandais

de minister tot wiens bevoegdheid werkgelegenheid behoort kan de bijzondere modaliteiten bepalen inzake overzending van de verklaring via elektronische weg.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le ministre ayant les finances dans ses attributions peut, dans des circonstances particulières, autoriser d'autres modes de paiement.

Néerlandais

in bijzondere gevallen kan de voor financiën bevoegde minister instemmen met andere betalingswijzen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le conseil détermine la durée de leur engagement, les attributions particulières de chacun d'eux, leurs appointements et, éventuellement, leurs cautionnements.

Néerlandais

de raad bepaalt de duur van hun verbintenis, de specifieke bevoegdheden van ieder van hen, hun bezoldiging en eventueel hun borgtocht.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

outre les attributions particulières précisées par le présent code, la commission régionale a une compétence consultative générale en matière d'aménagement du territoire et d'urbanisme.

Néerlandais

naast de bijzondere bevoegdheden bedoeld in dit wetboek, heeft de gewestelijke commissie een algemene raadgevende bevoegdheid inzake ruimtelijke ordening en stedebouw.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le pouvoir local peut conclure avec le ministre qui a l'emploi dans ses attributions une convention particulière.

Néerlandais

het plaatselijk bestuur kan met de minister bevoegd voor werkgelegenheid een bijzondere overeenkomst afsluiten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

sur invitation du collège, les personnes ayant une compétence particulière dans leurs attributions peuvent assister aux réunions du collège.

Néerlandais

op uitnodiging van het college kunnen personen die een bijzondere bevoegdheid bezitten, deelnemen aan de vergaderingen van het college.

Dernière mise à jour : 2017-02-24
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les autorités compétentes des États membres concernés peuvent établir des conditions particulières d'attribution ou de réallocation des droits à la prime.

Néerlandais

de bevoegde autoriteiten van de lidstaten kunnen bijzondere voorwaarden vaststellen voor de toewijzing of nieuwe toewijzing van de premierechten.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

« chapitre ivbis. - règles particulières de recouvrement en ce qui concerne les attributions aux provinces, aux agglomérations et aux communes

Néerlandais

« hoofdstuk ivbis. - bijzondere invorderingsregels inzake de toekenningen aan de provincies, de agglomeraties en de gemeenten.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a) si des mesures particulières n'ont pas été prises ou si un pourcentage unique d'attribution a été fixé:

Néerlandais

a) wanneer geen bijzondere maatregelen zijn getroffen of wanneer een eenvormig aanvaardingspercentage is vastgesteld:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

coefficient d'attribution

Néerlandais

toewijzingscoëfficiënt

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Référence: Rstephan67

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