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bail a vie

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Français

chapitre iv. - du bail a cheptel.

Néerlandais

hoofdstuk iv. - veepacht.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ce cheptel finit avec le bail a métairie.

Néerlandais

deze veepacht eindigt tegelijk met de deelpacht.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

m. walter knüfer exploitait une ferme laitière dont le bail a été résilié.

Néerlandais

knüfer exploiteerde een melkveehouderij, waarvan de pachtovereenkomst werd ontbonden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

pc a vie au travail et par l'institut national de recherche sur la vie au travail.

Néerlandais

arbeidsomstandigheden van de werknemers.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

on entend donc parler de faible, moyenne ou haute activité et de déchets à vie courte ou a vie longue.

Néerlandais

men heeft het dan over laag-, middel- of hoogactief afval en over kort- of langlevend afval.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le règne des présidents a vie en afrique est bel et bien mis a mal par la jeunesse africaine qui a soif d'une nouvelle dynamique.

Néerlandais

het bewind van presidenten die benoemd zijn voor het leven in afrika wordt inderdaad ondermijnd door de afrikaanse jeugd die een nieuwe dynamiek wil.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans l'intervalle, le caractère relativement dynamique du marché de la location à bail a facilité certaines actions de restructuration dans le domaine agricole.

Néerlandais

het is van belang erop toe te zien dat de aanhoudende groei van de kredieten niet leidt tot een kwalitatieve verslechtering van de leningsportefeuille of tot maturity mismatches van de activa en passiva van banken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Français

apres cessation de leurs fonctions, les membres de la commission ou de la cour ont droit a une pension a vie payable a partir du jour ou ils atteignent l'age de 65 ans .

Néerlandais

na de ambtsnederlegging hebben de leden van de commissie of van het hof recht op ouderdomspensioen , ingaande op de dag waarop zij de 65-jarige leeftijd bereiken .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

compÉtitivitÉ rançoise le bail a pris ses fonc-ftions de directrice générale adjointe le 1erdécembre 2005, après avoir occupé pendant un an le poste de porte-parole de la commission barroso.

Néerlandais

concurrentievermogen rançoise le bail trad op

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

! ­ 1 1 s 1 ­ 116 i ­ i 17 qualité de l'environnement, qualité de ¡a vie qualité de la vie vaccination maladie animale vecteur de maladie lutte contre les insectes

Néerlandais

zweden eg-landen werkgelegenheidsstatistiek bevolkingsstatistiek, demografie, eg-landen eg-landen

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

objet: cautionnement solidaire je soussigné(e), [ nom et prénom ] demeurant à [ adresse ] déclare me porter caution de m. x demeurant à [ adresse du logement] en vertu du contrat de location signé le [ date de signature du contract ] avec m. un exemplaire du bail m’a été remis et j’ai pris connaissance des différentes clauses et conditions de ce bail. en me portant caution, je m’engage à garantir, pour la durée de ……….., le paiement des loyers, réparations locatives, impôts et taxes, pénalités, intérêts de retard et tous frais éventuels de procédure dus en vertu de ce bail. " bon pour caution pour le paiement du loyer d’un montant de [ montant du loyer ] € révisable annuellement selon la variation annuelle de l’indice de référence des loyers publié par l’insee à majorer de tous intérêts, frais et accessoires. je confirme avoir une parfaite connaissance de l’étendue de mon engagement et des termes de l’article 22-1, avant-dernier alinéa, de la loi du 6 juillet 1989, reproduit ci-dessous : lorsque le cautionnement d’obligations résultant d’un contrat de location conclu en application du présent titre ne comporte aucune indication de durée ou lorsque la durée du cautionnement est stipulée indéterminée, la caution peut le résilier unilatéralement. la résiliation prend effet au terme du contrat de location, qu’il s’agisse du contrat initial ou d’un contrat reconduit ou renouvelé, au cours duquel le bailleur reçoit notification de la résiliation."

Néerlandais

brief met uitleg over de relatie tussen mij en de borg

Dernière mise à jour : 2015-03-05
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Anonyme
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