Vous avez cherché: citer en intervention forcée (Français - Néerlandais)

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citer en intervention forcée

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Contributions humaines

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Néerlandais

Infos

Français

intervention forcée

Néerlandais

gedwongen tussenkomst

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

mémoire en intervention

Néerlandais

de memorie in interventie

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

en intervention alarme :

Néerlandais

bij alarminterventie :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

mise en intervention communautaire

Néerlandais

in de communautaire interventie opgenomen

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

ils peuvent appeler en intervention forcée la personne morale;

Néerlandais

zij kunnen de rechtspersoon gedwongen in het geding laten tussenkomen;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

mémoire en intervention de f.

Néerlandais

memorie van tussenkomst van f.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'intervention forcée est formée par citation.

Néerlandais

gedwongen tussenkomst geschiedt bij dagvaarding.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dépôt du mémoire en intervention

Néerlandais

indiening van de memorie in interventie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

produit stocké en intervention publique

Néerlandais

produkt in openbare opslag

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

permettez-moi de la citer en exemple.

Néerlandais

dat is zo'n voorbeeld dat ik wil noemen.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

il convient de les citer en mentionnant ces modifications.

Néerlandais

deze bepalingen moeten met de wijzigingen ervan worden vermeld.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

promalvin a alors cité age en intervention forcée et en garantie dans le cadre de la procédure introduite par delhaize.

Néerlandais

daarop riep promalvin age op in vrijwaring in het kader van de door delhaize aanhangig gemaakte procedure.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il faut citer en premier lieu le traité d’amsterdam.

Néerlandais

in de eerste plaats het verdrag van amsterdam.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

je vais les citer en mentionnant leur numéro et expliquer pourquoi.

Néerlandais

ik zal hun nummer noemen en de redenen uitleggen.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

parmi elles, il faut citer, en vertu de l'article 9

Néerlandais

zolang dit niet is gebeurd, is het geven van een beschikking op grond van artikel 85, lid 3, van het eg­verdrag niet mogelijk (artikel 4, lid 1).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

et surtout, avons-nous le droit de nous citer en exemple ?

Néerlandais

en vooral, hebben wij het recht onszelf als voorbeeld aan te dragen?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

et de citer en outre les cas d'application relevés par les parties intervenantes.

Néerlandais

zij halen bovendien de concrete gevallen aan die de tussenkomende partijen naar voren hebben gebracht.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les citations en intervention forcée, en déclaration de jugement commun et/ou du maintien sont introduites devant la chambre où le litige principal est en suspens.

Néerlandais

dagvaardingen in gedwongen tussenkomst, gemeenverklaring en/of vrijwaring worden ingeleid voor de kamer waar het hoofdgeschil hangende is.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

en ce qui concerne les autres, je souhaiterais citer en premier lieu la problématique des clauses de sauvegarde.

Néerlandais

de enige manier om een totaal echec te vermijden was alle bereikte akkoorden in de ijskast te plaatsen en de directeur-generaal van de gatt, de heer arthur durkel, op te dragen om begin april 1989 een oplossing voor de openstaande problemen te zoeken.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la cour des comptes se borne à le citer en mentionnant le numéro sous lequel elle l'a enregistré.

Néerlandais

de rekenkamer vermeldde slechts het registratienummer van dit document bij de rekenkamer.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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