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Néerlandais

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Français

les décisions des instances de recours sont appliquées de manière effective.

Néerlandais

beslissingen van beroepsinstanties worden daadwerkelijk ten uitvoer gelegd.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

« 3° habite seul et paie de manière effective une pension alimentaire :

Néerlandais

« 3° alleen woont en effectief onderhoudsuitkeringen betaalt :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'article 16 du règlement actuel doit être appliqué de manière effective.

Néerlandais

artikel 16 van de huidige verordening moet daadwerkelijk worden toegepast.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les programmes pourraient alors être mis en œuvre de manière effective en temps voulu.

Néerlandais

zodoende zou de daadwerkelijke uitvoering van de programma's op tijd kunnen beginnen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les capacités disponibles de l'infrastructure ferroviaire sont réparties de manière effective et optimale.

Néerlandais

de beschikbare spoorweginfrastructuurcapaciteit wordt op werkzame en optimale wijze toegewezen.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il faut que les États membres mettent ces politiques et mesures en œuvre de manière effective.

Néerlandais

de lidstaten moeten hun beleidsmaatregelen effectief ten uitvoer leggen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

3° accomplir de manière effective et régulière des prestations en rapport avec l'objectif;

Néerlandais

3° effectief en regelmatig prestaties verrichten in verband met het doel;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

de surcroît, elle est entrée en vigueur de manière effective et avec effet rétroactif le 31 décembre 2005.

Néerlandais

bovendien trad de garantie effectief en met terugwerkende kracht op 31 december 2005 in werking.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les périodes du temps de garde travaillées de manière effective seront considérées comme du temps de travail.

Néerlandais

perioden van aanwezigheidsdiensten tijdens welke effectief gewerkt wordt, zullen als arbeidstijd worden beschouwd.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le critère de la dette de la procédure concernant les déficits excessifs doit être mis en œuvre de manière effective.

Néerlandais

aan het schuldcriterium van de buitensporigtekortprocedure dient effectief de hand te worden gehouden.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

les parties prenantes devraient pouvoir participer de manière effective à l'élaboration des normes européennes les concernant.

Néerlandais

alle belanghebbenden moeten de gelegenheid krijgen om mee te werken aan de ontwikkeling van europese normen die voor hen van belang zijn.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il est également dans l'intérêt des États membres que le mandat puisse s'exercer de manière effective.

Néerlandais

een doeltreffende uitoefening van het mandaat is ook in het belang van de lidstaten.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il faut toutefois mettre en oeuvre des mesures visant à garantir de manière effective que l'accès soit non discriminatoire;

Néerlandais

het esc kan zich echter ook in andere systemen vinden, zolang deze maar billijk, transparant en niet-discriminerend zijn.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cette proposition vise à assurer que les États membres s'acquittent de leurs obligations internationales de manière effective et coordonnée.

Néerlandais

dit voorstel moet ertoe leiden dat de lidstaten op efficiënte en samenhangende wijze aan hun internationale verplichtingen voldoen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans ce cadre, le pakistan devrait veiller à ce que les conventions internationales énumérées dans le règlement spg soient appliquées de manière effective.

Néerlandais

in dat verband moet pakistan ervoor zorgen dat de internationale overeenkomsten die in de sap-verordening worden opgesomd, daadwerkelijk uitgevoerd worden.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans un souci de transparence, les citoyens devraient être informés de manière effective de leurs droits qui découlent de l'article 20 ce.

Néerlandais

om redenen van transparantie zouden de burgers op doeltreffende wijze moeten worden voorgelicht over hun rechten uit hoofde van artikel 20 van het eg-verdrag.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

après avoir transposé les directives communautaires dans la législation nationale, il est essentiel d'appliquer la législation de manière effective et régulière.

Néerlandais

na omzetting van de communautaire richtlijnen in nationale wetgeving is het essentieel dat de wet effectief en consequent wordt toegepast.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

cesystème decofinancement permet de responsabiliser de manière effective les différents acteurs concernés et d’appliquer utilement le principe de subsidiarité à cette politique.

Néerlandais

dit medefinancieringssysteem dwingt de verschillende betrokken partijen ertoe effectief de verant-woordelijkheidvoor deacties opte nemen en maakt bovendien de efficiënte toepassing van het subsidiariteitsbeginsel op dit beleid mogelijk.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Français

celle-ci doit avoir un capital libéré suffisant pour lui permettre d'exercer de manière effective son activité et de faire face à ses responsabilités.

Néerlandais

de beleggingsmaatschappij moet over voldoende volgestort kapitaal beschikken om haar werkzaamheden daadwerkelijk te kunnen verrichten en haar verplichtingen te kunnen nakomen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

e) soient dirigées de manière effective par des personnes qui remplissent les conditions requises d'honorabilité et de qualification ou d'expérience professionnelles.

Néerlandais

e) daadwerkelijk worden bestuurd door personen van goede reputatie met voldoende beroepskwalificaties of -ervaring.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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