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French

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delai

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Français

Néerlandais

Infos

Français

delai de remboursement

Néerlandais

krediettermijn

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

delai d’ attente

Néerlandais

wachttijd

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

delai maximum de remboursement

Néerlandais

maximumkrediettermijn

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

section 2 delai d' execution

Néerlandais

afdeling 2 uitvoeringstermijn

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

n = delai de remboursement en mois.

Néerlandais

n = terugbetalingstermijn in maanden

Dernière mise à jour : 2012-06-02
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

delai de decision et de paiement

Néerlandais

beslissings- en uitbetalingstermijn

Dernière mise à jour : 2017-03-15
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

decision avec delai de mise en conformite

Néerlandais

beslissing met termijn voor tenuitvoerlegging

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

modérateur m. nadio delai (sociologue)

Néerlandais

moderator de heer nadio delai (socioloog)

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'evisceration doit etre effectuee sans delai .

Néerlandais

het verwijderen van de ingewanden moet onverwijld geschieden .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

disposition des organismes payeurs     le delai fixe

Néerlandais

de financiele middelen aan de          binnen de overeengekomen termijn

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ce delai prend cours, suivant le cas:

Néerlandais

naar gelang van het geval, begint deze termijn te lopen:

Dernière mise à jour : 2016-10-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

passé ce delai, les avis sont réputés favorables.

Néerlandais

na afloop van die termijn worden de adviezen geacht gunstig te zijn.

Dernière mise à jour : 2016-12-04
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

communiques par l'afer qui ne          physiques dans le delai fixe

Néerlandais

inkomsten die geen                     doorlooptijd

Dernière mise à jour : 2016-12-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

communiques par l'afer apres           physiques dans le delai fixe a

Néerlandais

inkomsten na beeindiging van het       doorlooptijd

Dernière mise à jour : 2016-12-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il en informe sans delai les autres etats membres et la commission .

Néerlandais

hij dient de overige lid-staten en de commissie onverwijld daarvan in kennis te stellen .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le comite emet son avis sur lesdites mesures dans un delai de deux jours .

Néerlandais

het comité brengt over deze maatregelen advies uit binnen een termijn van twee dagen .

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

modalites concernant la mise en disponibilite et le calcul du delai d'attente

Néerlandais

nadere regels inzake de indisponibiliteitsstelling en de berekening van de wachttermijn

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans les cas exceptionnels, ce delai peut etre proroge jusqu'a 90 jours.

Néerlandais

in uitzonderlijke gevallen kan deze termijn tot 90 dagen worden verlengd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans les cas exceptionnels, ce delai peut etre proroge jusqu'a quatre­vingt­dix jours.

Néerlandais

in uttzonderlijke gevallen kan deze termijn tot 90 dagen worden verlengd.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la commission examine cette demande et presente ses ´ conclusions au conseil sans delai.

Néerlandais

de commissie onderzoekt dit verzoek en legt haar conclusies onverwijld aan de raad voor.

Dernière mise à jour : 2012-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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