Vous avez cherché: des conditions qu'ils aviseront (Français - Néerlandais)

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des conditions qu'ils aviseront

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Français

Néerlandais

Infos

Français

modification des conditions

Néerlandais

wijziging van de voorwaarden

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

des conditions météorologiques,

Néerlandais

de meteorologische omstandigheden,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

à des conditions privilégiées

Néerlandais

tegen gunstige voorwaarden

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'une des conditions suivantes

Néerlandais

een van de volgende voorwaarden

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

a des conditions spéciales?

Néerlandais

op bijzondere voorwaarden?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

respect des conditions requises

Néerlandais

de naleving van de vereiste voorwaarden

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

allègement des conditions d'extradition

Néerlandais

versoepelde voorwaarden voor uitlevering

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

définition des conditions d'emploi.

Néerlandais

voorts werden de volgende opmerkingen gemaakt met het doel het technische hand werk in de landbouw te stimuleren:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

respect des conditions d'honorabilité;

Néerlandais

zij moeten voldoen aan de voorwaarden inzake betrouwbaarheid;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les États membres informent la commission des conditions qu'ils auraient fixées.

Néerlandais

de lidstaten delen de commissie de voorwaarden mee die zij eventueel hebben vastgesteld.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

manuel des conditions d’hébergement

Néerlandais

handboek over de huisvestingsvoorwaarden

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

l'oca peut assortir son accord des conditions qu'elle juge appropriées.

Néerlandais

de cdv kan haar akkoord afhankelijk stellen van de voorwaarden die zij geschikt acht.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la fédération contrôle le respect des conditions qu'elle attache aux autorisations.

Néerlandais

de federatie controleert de naleving van de voorwaarden, die door haar aan de vergunningen worden verbonden.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il ou elle n'a aucune liberté de changer ou de modifier des conditions qu'ils jugent inacceptables.

Néerlandais

wij weten dat de hulp van de gemeenschap per definitie belangeloos van aard is.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les autorités compétentes des deux etats concernés y consentent, sous réserve des conditions qu'ils peuvent juger appropriées.

Néerlandais

de bevoegde autoriteiten van beide staten stemmen ermee in, overeenkomstig de voorwaarden die zij eventueel gepast achten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le législateur ne peut imposer des conditions qu’ en matière de quantités et de produits.

Néerlandais

de wetgever kan alleen maar regels vastleggen voor de hoeveelheden en voor de producten.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

la loi soumet, cependant, l'octroi de cette mesure exceptionnelle au respect des conditions qu'elle fixe.

Néerlandais

de wet onderwerpt de toekenning van deze gunstmaatregel evenwel aan de in de wet vastgestelde specifieke voorwaarden.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il fixe la durée de cette autorisation et il peut la soumettre à des conditions qu'il établit lui-même.

Néerlandais

hij bepaalt de duur van deze toelating en kan haar onderwerpen aan voorwaarden die door hem worden vastgesteld.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les autorités compétentes des deux etats concernés y consentent, sous réserve des conditions qu'elles peuvent juger appropriées.

Néerlandais

de bevoegde autoriteiten van beide staten stemmen ermee in overeenkomstig de voorwaarden die deze staten gepast achten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

(47) sous réserve des conditions qu'ils arrêtent, les États membres devraient autoriser et pouvoir exiger la transmission par voie électronique de certaines déclarations.

Néerlandais

(47) de lidstaten moeten onder de voorwaarden die zij vaststellen, toestaan en verplicht kunnen stellen dat bepaalde aangiften langs elektronische weg worden verricht.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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