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il échet

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Néerlandais

Infos

Français

s'il échet

Néerlandais

desgevallend

Dernière mise à jour : 2015-01-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

5° les retombées environnementales s'il échet;

Néerlandais

5° de milieu-impact, in voorkomend geval;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la zone de retrait latéral, s'il échet,

Néerlandais

desgevallend de zijdelingse inspringstrook,

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

s'il échet, une note de minorité est jointe.

Néerlandais

desgevallend wordt een minoriteitsnota toegevoegd.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

4° s'il échet, du montant des travaux.)

Néerlandais

(4° in voorkomend geval, het bedrag van de werken.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2o s'il échet, la partie inondable du terrain.

Néerlandais

2o in voorkomend geval, het overstroombare deel van het terrein.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le nombre de séances d'information s'il échet.

Néerlandais

desgevallend het aantal informatiesessies.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le juge de paix statue sur les difficultés s'il échet.

Néerlandais

de vrederechter beslist over de moeilijkheden indien er zich voordoen.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(3° s'il échet, de la localisation du bâtiment;

Néerlandais

(3° in voorkomend geval, de ligging van het gebouw;)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(3° s'il échet, de la localisation des ensembles.)

Néerlandais

(3° in voorkomend geval, de ligging van de groepen.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

s'il échet, les mandats sont répartis de commun accord.

Néerlandais

zo nodig worden de mandaten in onderlinge overeenstemming verdeeld.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(10° s'il échet, la localisation de l'opération.)

Néerlandais

(10° in voorkomend geval, de voorwaarden voor lokalisering van de verrichting.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ces rapports comportent s'il échet les remarques divergentes des commissaires.

Néerlandais

in voorkomend geval bevatten die verslagen de uiteenlopende opmerkingen van de commissarissen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

5° la copie du permis d'urbanisme, s'il échet;

Néerlandais

5° het afschrift van de stedenbouwkundige vergunning, in voorkomend geval;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

(7° s'il échet, les conditions de localisation des ensembles.)

Néerlandais

(7° in voorkomend geval, de voorwaarden voor de ligging van de groepen.)

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la commission décide, s'il échet, d'entendre l'employeur.

Néerlandais

in voorkomend geval beslist de commissie dat de werkgever door haar gehoord moet worden.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

6° s'il échet, l'adresse du siège social des exploitants;

Néerlandais

6° in voorkomend geval, het adres van de maatschappelijke zetel van de exploitanten;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

2° le lieu d'activité et, s'il échet, le territoire desservi;

Néerlandais

2° de activiteitenplaats en desgevallend de actieradius;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

4° s'il échet, la liste des logements gérés par l'association;

Néerlandais

4° in het voorkomend geval, de lijst van de door de vereniging beheerde woningen;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

le roi détermine, s'il échet, les modalités d'exécution du présent article.

Néerlandais

art. 692bis.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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