Vous avez cherché: infraction découverte (Français - Néerlandais)

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infraction découverte

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Néerlandais

Infos

Français

découverte

Néerlandais

ontdekking van het uitbreken van een bosbrand

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

découverte fortuite

Néerlandais

toevallige ontdekking

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

découverte: slovénie

Néerlandais

ontdekking: slovenië

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

-- quelle découverte ?

Néerlandais

"welke ontdekking?"

Dernière mise à jour : 2014-07-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

découverte de régularités

Néerlandais

ontdekken van regelmatigheden

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

découverte poisson bio.

Néerlandais

biologische vis.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

découverte d’unerégion

Néerlandais

ontdekking vaneen regio

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

c'est une découverte.

Néerlandais

dat is een ontdekking.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

construction fosse découverte.

Néerlandais

bouw overkapte gierput.

Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

pièce découverte sous tension

Néerlandais

onbeschermd stroomvoerend deel

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

découverte d’unpays adhérent

Néerlandais

ontdekking vaneentoetredingsland

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

dÉcouverte europÉenne 2011 – prix fipresci

Néerlandais

europese debuutfilm 2011 – prix fipresci

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

petite plante, grande découverte scientifique.

Néerlandais

een kleine plant opent belangrijke wetenschappelijke perspectieven.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

elle n'hésitera pas à ouvrir de nouvelles procédures pour toute nouvelle infraction qui pourrait être découverte.

Néerlandais

zij zal niet aarzelen nieuwe procedures te openen voor elke nieuwe inbreuk die zou kunnen worden ontdekt.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

les pratiques découvertes constituent une infraction très grave.

Néerlandais

de praktijken die aan het licht zijn gebracht, zijn een zeer zware inbreuk.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le 3 juin 1998. le parlement français a adopté une nouvelle loi afin de mettre un terme à l'infraction découverte par la commission.

Néerlandais

op 3 juni 1998 nam het franse parlement een nieuwe wet aan om een einde te maken aan de door de commissie vastgestelde overtreding.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

­la compagnie maritime est responsable pour l'identification et la notification aux autorités douanières de toute infraction ou irrégularité découverte au port de destination,

Néerlandais

de scheepvaartmaatschappij is belast met de vaststelling en mededeling aan de douaneautoriteiten van alle overtredingen of onregelmatigheden, die in de haven van bestemming worden ontdekt;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

- la compagnie maritime est responsable pour l'identification et la notification aux autorités douanières de toute infraction ou irrégularité découverte au port de destination,

Néerlandais

- de scheepvaartmaatschappij is belast met de vaststelling en mededeling aan de douaneautoriteiten van alle overtredingen of onregelmatigheden, die in de haven van bestemming worden ontdekt;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

­la compagnie aérienne est responsable pour l'identification et la notification aux autorités douanières de toute infraction ou irrégularité découverte à l'aéroport de destination,

Néerlandais

— de douaneautoriteiten in de luchthaven van bestemming verrichten acirninistratieve con­troles op basis van een risicoanalyse en zen­den de douaneautoriteiten van de luchthaven van vertrek ter controle zo nodig de bijzon­derheden toe inzake de manifesten die met behulp van het systeem voor de uitwisseling van gegevens zijn doorgezonden;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

la commission a découvert des preuves indéniables d'une infraction à l'article 81.

Néerlandais

hierbij werden harde bewijzen gevonden voor een inbreuk op artikel 81 van het eg-verdrag.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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