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Néerlandais

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Français

quotes-parts promoteurs :

Néerlandais

promotorsaandelen :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

révision des quotes-parts

Néerlandais

herquotisatie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

chapitre ii. - calcul des quotes-parts

Néerlandais

hoofdstuk ii. - berekening van de aandelen

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

réformes des quotes-parts et de la représentation

Néerlandais

hervorming van de quota en de stemverhoudingen

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

montant des quotes-parts pour les différentes communes

Néerlandais

montant des quotes-parts pour les différentes communes

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

erreur & #160;: quotes non appairées en entrée.

Néerlandais

fout: geen afsluitend aanhalingsteken gevonden in de invoer.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

augmentation des quotes-parts des pays membres du fonds

Néerlandais

verhoging van de quota's van de leden van het fonds

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

accord spécial relatif à un système de quotes-parts

Néerlandais

special prorate-overeenkomst

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

montant global maximal, quotes-parts et repartition indicative

Néerlandais

maximumtotaalbedrag, deelbedragen en indicatieve verdeling

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

montant de reference financiere, quotes-parts et repartition indicative

Néerlandais

maximaal totaalbedrag, deelbedragen en indicatieve verdeling

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

quotes-parts de la commission et des pays membres de l'aele

Néerlandais

de verdeling over de commissie en de deelnemende eva-landen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

des quotes-parts sont fixées et attribuées aux différents États membres.

Néerlandais

thans opteren de douaneadministraties (3) echter nog voor een gedecentraliseerd beheer van de douaneunie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

vente des quotes parts sncb et eurogare rue du plan incliné 145, jouxtant la gare

Néerlandais

verkoop van de aandelen nmbs en eurogare in de rue du plan incliné 145, naast het station

Dernière mise à jour : 2020-10-21
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

annexe ii : montant global maximum, quotes-parts et repartition indicative

Néerlandais

bijlage ii : maximum totaalbedrag, deelbedragen en indicatieve verdeling

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

cependant, aucun membre ne peut détenir moins de cinq quotes-parts de participation.

Néerlandais

elk lid beschikt over niet minder dan vijf aandelen.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

les quotes-parts de participation initiales figurent à l’annexe a au présent accord.

Néerlandais

de oorspronkelijke aandelen zijn opgenomen in bijlage a bij deze overeenkomst.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

- les quotes-parts patronales dans le régime de sécurité sociale complémentaire des autres agents,

Néerlandais

- de werkgeversbijdragen in de aanvullende socialezekerheidsregeling welke van toepassing is op de andere personeelsleden;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

113 quinquennale des quotes-parts des États membres du fonds monétaire et les problèmes de l'or.

Néerlandais

111­5 en de overeenstemming over een gemeenschappelijk standpunt in het monetair comité te washington op 30 augustus 1075 ('), dit gemeenschappelijk standpunt betrof de problemen waarvoorin mondiaal verband oplossingen mogelijk lijken, te weten tie minimuminhouil en tic strekking van toekomstige akkoorden, de vijf­jaarlijkse herziening van tie quota van de lid­staten in het monetair l'ontls en de problemen betreffende het goud.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

dans le cadre de cette répartition, l'irlande peut fixer comme suit des quotes-parts :

Néerlandais

binnen deze onderverdeling kan ierland de volgende hoeveelheden vaststellen :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Français

les quotes-part complémentaires tirées en application de l'article 3 sont valables jusqu'au 31 décembre 1987.

Néerlandais

de overeenkomstig artikel 3 opgenomen extra quota gelden tot en met 31 december 1987.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

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