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Néerlandais

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Français

il partage son avis selon lequel:

Néerlandais

de europese raad is het met hem eens dat:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
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Qualité :

Français

la cnmm formule l'avis selon lequel :

Néerlandais

de ncgz adviseert dat :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Français

rythme selon lequel l'adaptation doit être réalisée

Néerlandais

ritme waarin de aanpassing moet worden verwezenlijkt

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Référence: IATE

Français

- étude du processus selon lequel un accident survient,

Néerlandais

ook onze onderneming heeft deze rangorde overgenomen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Français

2 le grief selon lequel la commission a répondu tardivement

Néerlandais

2 vermeende buitensporige vertraging in het beantwoorden van de correspondentie

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

principe selon lequel "on ne témoigne pas contre soi-même"

Néerlandais

beginsel dat men niet tegen zichzelf getuigt.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

le grief selon lequel il y aurait eu traitement inéquitable et discri­minatoire

Néerlandais

2643 en het arrest van 11 mei 1989 in gevoegde zaken 193/87 en 194/87, maurissen en union syndicale tegen de rekenkamer, [1989] jurispr. 1045.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Français

principe selon lequel les ressources de la banque sont utilisées en premier.

Néerlandais

'bank first'principle

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Référence: IATE

Français

l'argument selon lequel elles ont été tardives me semble fallacieux.

Néerlandais

het argument dat die hervormingen te laat komen lijkt mij onterecht.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

le critère selon lequel une entreprise individuelle est favorisée est également rempli.

Néerlandais

ook is voldaan aan het criterium „begunstiging van een bepaalde onderneming”.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

imation a contesté le point de vue selon lequel les utilisations finales diffèrent.

Néerlandais

imation betwistte het argument dat het eindgebruik verschilt.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

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Français

il s'ensuit que l'argument de la requérante, selon lequel les institutions

Néerlandais

deze elementen staan ter beoordeling van de nationale rechter.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Français

il partage l'avis selon lequel les détails éventuels devront être examinés ultérieurement.

Néerlandais

ook hij vindt dat details later nog kunnen worden behandeld.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Français

c'est pourquoi la commission applique depuis un certain temps le principe selon lequel

Néerlandais

de steun dient een stimulans

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

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Français

ces nominations observent le principe selon lequel les conflits d’intérêts doivent être évités.

Néerlandais

bij dergelijke benoemingen dienen belangenconflicten te worden vermeden.

Dernière mise à jour : 2014-11-12
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Qualité :

Référence: IATE

Français

93 théoriquement bannis suggère le mode particulier selon lequel cette activité mentale s'exerce.

Néerlandais

- 93 - inlichting werd geblokkeerd op zijn weg naar een of andere oplossing, vroegen ¿e auteurs hem te blijven zoeken, maar zich daarbij niet één enkele, maar meerdere mogelijke wegen voor te stellen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

celui­ci devrait aussi énoncer le principe selon lequel les déficits budgétaires excessifs doivent être évités.

Néerlandais

de commissie stelt voor in het verdrag uitdrukkelijk de ecu aan te wijzen als de toekomstige enige munteenheid van de unie.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Référence: IATE

Français

les versements échelonnés et, le cas échéant, l'ordre selon lequel ces versements seront répartis.

Néerlandais

termijnen en, in voorkomend geval, de volgorde waarin de termijnen worden toegerekend.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
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Français

les requérants s'en prennent à l'article 259bis-4, § 4, selon lequel :

Néerlandais

de verzoekers richten hun grief tegen artikel 259bis-4, § 4, dat bepaalt :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Français

l’objectif selon lequel chacun devrait êtrecapable de parler deux langues étrangères reste un principe directeur.

Néerlandais

de ideale situatie dat iedereen twee vreemde talen moet kunnenspreken, blijft een leidend beginsel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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