Vous avez cherché: servitude de vue (Français - Néerlandais)

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Infos

Français

servitude de vue

Néerlandais

erfdienstbaarheid van uitzicht

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

servitude de halage

Néerlandais

recht van trekpad

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

axes de vue

Néerlandais

zichtlijnen

Dernière mise à jour : 2013-02-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

matériel de servitude de bord

Néerlandais

boorduitrusting

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

lunettes de vue

Néerlandais

brillenglas

Dernière mise à jour : 2012-07-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

echange de vue.

Néerlandais

gedachtewisseling.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

champ de vue :

Néerlandais

gezichtsveld :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

3 points de vue

Néerlandais

3 standpunten

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

servitude de parcours et vaine pâture

Néerlandais

erfdienstbaarheid van klauwengang

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

point de vue narratif

Néerlandais

vertelinstantie

Dernière mise à jour : 2012-12-03
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

publications & points de vue

Néerlandais

publicaties & standpunten

Dernière mise à jour : 2011-03-23
Fréquence d'utilisation : 26
Qualité :

Référence: Wikipedia
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Français

ampleur de vue - vision;

Néerlandais

ruimheid van blik - visie;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Wikipedia

Français

immeuble frappé d'une servitude de non-bâtir

Néerlandais

onroerend goed dat bezwaard is met een bouwverbod

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

alors que les servitudes de vue impliquent nécessairement une limitation des gabarits des constructions;

Néerlandais

terwijl de erfdienstbaarheden van uitzicht noodzakelijkerwijs een beperking veronderstellen van de bouwprofielen van de bouwwerken;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

le droit statutaire a la grandeur, et en même temps la servitude, de réglementer le fonctionnement interne d'une institution.

Néerlandais

het statutaire recht regelt de interne werking van een instelling en is daar als het ware zowel heer en meester over, als ook de dienaar van.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

impôts fonciers et servitudes de passage 3.

Néerlandais

grondrechten en rechten van weg 3.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

il jouit des droits de servitude, de passage, et généralement de tous les droits dont le propriétaire peut jouir, et il en jouit comme le propriétaire lui-même.

Néerlandais

hij geniet de rechten van erfdienstbaarheid, van overgang en, in het algemeen, alle rechten waarvan de eigenaar het genot kan hebben, en hij heeft dit genot zoals de eigenaar zelf.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

que la servitude de par sa qualité juridique restera préservée dans son rôle sans devoir pour autant être représentée à l'échelle d'un plan régional d'affectation au sol;

Néerlandais

dat de erfdienstbaarheid door haar juridische hoedanigheid in haar rol behouden blijft zonder dat ze evenwel moet worden weergegeven in een gewestelijk bestemmingsplan;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

ces stockages sur place engendreraient bien sûr des servitudes de nettoyage qu’il faudrait étudier avec les professionnels.

Néerlandais

uiteraard zouden deze reservoirs ook van tijd tot tijd schoongemaakt moeten worden; hier zou samen met deskundigen naar moeten worden gekeken.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

12° des contestations relatives aux servitudes de débroussaillement sur les terrains limitrophes des voies ferrées;

Néerlandais

12° van geschillen betreffende erfdienstbaarheden van opruiming van struikgewas op gronden langs de spoorwegen;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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