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De: Traduction automatique
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∙ le fait de déboucher (sauf accord contraire)
no discovery (except by agreement)
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Qualité :
2) en l’absence d’accord contraire :
(2) unless otherwise agreed,
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
elles sont libellées en euros sauf accord contraire.
it shall be denominated in euro unless otherwise agreed.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
le gcc se réunit tous les ans, sauf accord contraire des parties.
the jcg shall meet annually, unless otherwise agreed by the parties.
Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :
sauf accord contraire, le montant total est payable sans déductions :
the total amount, unless otherwise agreed upon, must be paid in full without deductions:
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
sauf accord contraire, les parties accueillent les réunions à tour de rôle.
the parties shall take turns in hosting the meeting unless otherwise agreed.
Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :
) sauf accord contraire à la commande, prélever 1 échantillon par coulée.
5 the reduction of area at fracture is determined in addition to the tensile strength for diameters above 1.5 mm to 6 mm.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
tout accord contraire à la liberté d’association est nul et non avenu.
any agreement contrary to the freedom of association is null and void"
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
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puisqu’en l’absence d’accord contraire, le débiteur peut généralement
since, in the absence of an agreement to the contrary, the obligor
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
la proposition du japon est fondée sur la suppression des droits, sauf accord contraire.
the proposal of japan was based on the suppression of rights, subject to agreement to the contrary.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
les témoins doivent témoigner sous serment ou affirmation solennelle, sauf accord contraire des parties.
witnesses shall testify under oath or affirmation unless otherwise agreed to by the parties.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
après avoir été entièrement remboursé, le matériel appartient à l'onu sauf accord contraire.
after full payment has been made, the ownership of an item vests in the united nations unless otherwise agreed upon for specific items.
Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Qualité :
sauf accord contraire, les assurés ont droit à des prestations à partir du troisième jour de maladie.
without agreement to the contrary, insured persons are entitled to receive payments from the third day of sickness.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
au plus tard deux mois après la date de réception de la demande, sauf accord contraire des parties contractantes.
the date of receipt of the request, unless otherwise agreed.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
2.3 sauf accord contraire entre les parties, le contrat est conclu à titre non-exclusif.
2.3 unless otherwise agreed by the parties, the agreement is signed on a non-exclusive basis.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
sauf accord contraire des parties ou disposition contraire, le coût de la procédure d'arbitrage sera supporté :
29. unless otherwise agreed or provided, the cost of any arbitration procedure will be borne:
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :
tous les autres projets soumis resteront propriété intellectuelle de leurs auteurs sauf accord contraire négocié entre les parties.
all the other designs submitted shall remain the intellectual property of their creators, unless otherwise agreed by negotiation between the parties.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
en belgique, le coût de la médiation est réparti en principe à parts égales entre les parties, sauf accord contraire.
in some member states, the judge is allowed to regulate mediation or arbitration costs: in belgium for mediation , in cyprus for arbitration , in poland for mediation , in france for mediation.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :
les factures de musikhaus thomann e.k. sont – sauf accord contraire écrit – payables immédiatement et sans déduction.
unless otherwise agreed in writing, invoices from musikhaus thomann e.k. must be paid in full without delay. payment is to be made in cash on delivery.
Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :
sauf accord contraire entre l'expéditeur et le transporteur, les frais liés au transport sont payés par l'expéditeur.
unless otherwise agreed between the consignor and the carrier, the costs incurred for transport shall be paid by the consignor.
Dernière mise à jour : 2016-09-30
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