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accord contraire

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Français

∙ le fait de déboucher (sauf accord contraire)

Anglais

no discovery (except by agreement)

Dernière mise à jour : 2016-11-30
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

2) en l’absence d’accord contraire :

Anglais

(2) unless otherwise agreed,

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

elles sont libellées en euros sauf accord contraire.

Anglais

it shall be denominated in euro unless otherwise agreed.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 7
Qualité :

Français

le gcc se réunit tous les ans, sauf accord contraire des parties.

Anglais

the jcg shall meet annually, unless otherwise agreed by the parties.

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Qualité :

Français

sauf accord contraire, le montant total est payable sans déductions :

Anglais

the total amount, unless otherwise agreed upon, must be paid in full without deductions:

Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

sauf accord contraire, les parties accueillent les réunions à tour de rôle.

Anglais

the parties shall take turns in hosting the meeting unless otherwise agreed.

Dernière mise à jour : 2014-11-21
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Qualité :

Français

) sauf accord contraire à la commande, prélever 1 échantillon par coulée.

Anglais

5 the reduction of area at fracture is determined in addition to the tensile strength for diameters above 1.5 mm to 6 mm.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Français

tout accord contraire à la liberté d’association est nul et non avenu.

Anglais

any agreement contrary to the freedom of association is null and void"

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

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Français

puisqu’en l’absence d’accord contraire, le débiteur peut généralement

Anglais

since, in the absence of an agreement to the contrary, the obligor

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Français

la proposition du japon est fondée sur la suppression des droits, sauf accord contraire.

Anglais

the proposal of japan was based on the suppression of rights, subject to agreement to the contrary.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Français

les témoins doivent témoigner sous serment ou affirmation solennelle, sauf accord contraire des parties.

Anglais

witnesses shall testify under oath or affirmation unless otherwise agreed to by the parties.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Français

après avoir été entièrement remboursé, le matériel appartient à l'onu sauf accord contraire.

Anglais

after full payment has been made, the ownership of an item vests in the united nations unless otherwise agreed upon for specific items.

Dernière mise à jour : 2016-11-30
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Qualité :

Français

sauf accord contraire, les assurés ont droit à des prestations à partir du troisième jour de maladie.

Anglais

without agreement to the contrary, insured persons are entitled to receive payments from the third day of sickness.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Français

au plus tard deux mois après la date de réception de la demande, sauf accord contraire des parties contractantes.

Anglais

the date of receipt of the request, unless otherwise agreed.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Français

2.3 sauf accord contraire entre les parties, le contrat est conclu à titre non-exclusif.

Anglais

2.3 unless otherwise agreed by the parties, the agreement is signed on a non-exclusive basis.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Français

sauf accord contraire des parties ou disposition contraire, le coût de la procédure d'arbitrage sera supporté :

Anglais

29. unless otherwise agreed or provided, the cost of any arbitration procedure will be borne:

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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Qualité :

Français

tous les autres projets soumis resteront propriété intellectuelle de leurs auteurs sauf accord contraire négocié entre les parties.

Anglais

all the other designs submitted shall remain the intellectual property of their creators, unless otherwise agreed by negotiation between the parties.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Français

en belgique, le coût de la médiation est réparti en principe à parts égales entre les parties, sauf accord contraire.

Anglais

in some member states, the judge is allowed to regulate mediation or arbitration costs: in belgium for mediation , in cyprus for arbitration , in poland for mediation , in france for mediation.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
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Qualité :

Français

les factures de musikhaus thomann e.k. sont – sauf accord contraire écrit – payables immédiatement et sans déduction.

Anglais

unless otherwise agreed in writing, invoices from musikhaus thomann e.k. must be paid in full without delay. payment is to be made in cash on delivery.

Dernière mise à jour : 2018-02-13
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Qualité :

Français

sauf accord contraire entre l'expéditeur et le transporteur, les frais liés au transport sont payés par l'expéditeur.

Anglais

unless otherwise agreed between the consignor and the carrier, the costs incurred for transport shall be paid by the consignor.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
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