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clauses et conditions uniformisées
standard clauses and conditions
Dernière mise à jour : 2018-02-13
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
1 - augmentations générales uniformisées
1 - general increases, uniform for all
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
instructions et conditions uniformisées 2.
standard instructions and conditions 2.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
2003 origines des instructions uniformisées 2.
origin of standard instructions 2003 2.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
rÉgime des mesures uniformisÉes (article
11.40.60 measures by individual member states (art.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
instructions, clauses et conditions uniformisées [...]
standard instructions, conditions and clauses ...
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
• un répertoire national de compétences uniformisées;
• a nationally standardized skills list
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
2003 instructions uniformisées - biens ou services 5.
2003 standard instructions - goods or services 5.
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
— procédures uniformisées — guides spéciaux de sécurité sociale
third countries — the case of greece — the maghreb — portugal — turkey
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
11.40.60.30 mesures non encore uniformisées ( suite )
11.40.60.30 measures not yet standardized
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
voir clauses et conditions uniformisées d’achat (tpsgc, 2004d).
see standard acquisition clauses and conditions (pwgsc, 2004d).
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ccua section 1 – instructions uniformisées 20032003-1 instructions uniformisées supplémentaires – télécommunications consulter :
sacc section 1 – standard instructions 20032003-1 supplemental standard instructions - telecommunications refer to:
Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :