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c'est la personne responsable pour le système

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Néerlandais

Infos

Français

décès de la personne responsable

Néerlandais

overlijden van de aansprakelijke persoon

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

c) l'assise financière de la personne responsable;

Néerlandais

c) de financiële draagkracht van de voor de schending verantwoordelijke natuurlijke of rechtspersoon;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

sauf si la personne responsable est connue

Néerlandais

tenzij de verantwoordelijke gekend is

Dernière mise à jour : 2016-08-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le nom complet de la personne responsable;

Néerlandais

volledige naam van de verantwoordelijke;

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

excepté si la personne responsable est connue

Néerlandais

tenzij de verantwoordelijke gekend is

Dernière mise à jour : 2016-08-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

article 32 — décès de la personne responsable

Néerlandais

artikel 32 — overlijden van de aansprakelijke persoon

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

1.2 nom de la personne responsable du voyage

Néerlandais

naam van de voor het transport verantwoordelijke persoon

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

b) le nom complet de la personne responsable;

Néerlandais

b) volledige naam van de verantwoordelijke;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

chapitre v. - des obligations de la personne responsable

Néerlandais

hoofdstuk v. - de verplichtingen van de verantwoordelijke

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

pour un produit cosmétique importé, chaque importateur est la personne responsable.

Néerlandais

voor ingevoerde cosmetische producten is de importeur de verantwoordelijke persoon.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la personne visée au § 1er, 2° est la personne responsable de l'établissement.

Néerlandais

de persoon bedoeld in § 1, 2°, is de verantwoordelijke persoon van de instelling.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la désignation de la personne responsable pour les contacts avec l'organisme "kind en gezin";

Néerlandais

de aanwijzing van de verantwoordelijke persoon voor de contacten met kind en gezin;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Français

l'opérateur désigne une personne responsable pour les relations avec le service de médiation pour les télécommunications.

Néerlandais

de operator wijst een persoon aan die verantwoordelijk is voor de betrekkingen met de ombudsdienst voor telecommunicatie.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

pour un produit cosmétique importé, chaque importateur est la personne responsable du produit cosmétique spécifique qu'il met sur le marché.

Néerlandais

voor ingevoerde cosmetische producten is de importeur de verantwoordelijke persoon voor het specifieke cosmetische product dat hij op de markt brengt.

Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

dispose de personnel qualifié et d'une personne responsable pour les instructions et le bon fonctionnement de l'appareillage;

Néerlandais

beschikt over gekwalificeerd personeel en een persoon verantwoordelijk voor de instructies en de goede werking van de apparatuur;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

chaque page des registres visés aux §§ 1er et 2 est numérotée et paraphée par la personne responsable pour les substances psychotropes.

Néerlandais

iedere bladzijde van de in de §§ 1 en 2 bedoelde registers wordt door de persoon die verantwoordelijk is voor de psychotrope stoffen genummerd en geparafeerd.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

(signature de la personne responsable/de l’expéditeur) (5)

Néerlandais

(handtekening van de verantwoordelijke persoon/afzender) (5)

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

le responsable d'un envoi de produits ou une autre personne responsable pour le lieu où les contrôles physiques sont effectués;

Néerlandais

de verantwoordelijke van een zending producten of een ander persoon die verantwoordelijk is voor de plaats waar de fysische controles worden uitgevoerd;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

la personne morale ou physique qui est responsable pour une ou plusieurs écoles ou pour un ou plusieurs établissements ou centres.

Néerlandais

de rechtspersoon of de natuurlijke persoon die verantwoordelijk is voor één of meer scholen, instellingen of centra.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Français

la personne juridique ou naturelle qui est responsable pour une ou plusieurs écoles, dans l'enseignement fondamental il faut entendre l'autorité scolaire.

Néerlandais

de rechtspersoon of de natuurlijke persoon die verantwoordelijk is voor één of meer scholen, in het basisonderwijs wordt hiermee het schoolbestuur bedoeld.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
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