Vous avez cherché: constate et déclare ce qui suit (Français - Néerlandais)

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constate et déclare ce qui suit

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Français

la commission constate ce qui suit:

Néerlandais

de commissie merkt het volgende op:

Dernière mise à jour : 2014-11-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

1.1 le cese constate ce qui suit:

Néerlandais

1.1 het eesc stelt vast dat

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ce qui suit :

Néerlandais

het volgende :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

À cet égard, la commission constate ce qui suit:

Néerlandais

in dit verband merkt de commissie het volgende op:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

considérant ce qui suit,

Néerlandais

overwegende hetgeen volgt:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 45
Qualité :

Français

adopte ce qui suit:

Néerlandais

neemt de volgende resolutie aan:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

ce qui suit s'applique :

Néerlandais

hierbij geldt:

Dernière mise à jour : 2015-05-01
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

elle proposait à la cour de constater ce qui suit:

Néerlandais

.tekst niet beschikbaar in het nederlands"

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

l'analyse permet de constater ce qui suit :

Néerlandais

uit de analyse blijkt dat:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

23 dans l’article 1 de la décision [litigieuse], la commission constate ce qui suit:

Néerlandais

23 in artikel 1 van de [litigieuze] beschikking stelde de commissie vast:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

quant au fond, la commission peut constater ce qui suit:

Néerlandais

inhoudelijk kan de commissie het volgende vaststellen:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

par ailleurs, en ce qui concerne la situation de la recherche fondamentale au niveau européen, la commission constate ce qui suit:

Néerlandais

wat betreft de situatie van het fundamenteel onderzoek in europa stelt de commissie verder het volgende vast:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

l'appréciation d'ensemble permet de constater ce qui suit :

Néerlandais

uit de algemene beoordeling kan het volgende worden opgemaakt :

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

en ce qui concerne la qualification d’afr en tant qu’entreprise en difficulté au sens des lignes directrices, la commission constate ce qui suit.

Néerlandais

wat betreft de vraag of afr een onderneming in moeilijkheden in de zin van de richtsnoeren is, doet de commissie het volgende opmerken.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

(179) l'enquête ultérieure a permis de constater ce qui suit:

Néerlandais

(179) bij dit onderzoek bleek dat:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

(44) en ce qui concerne l’application du plafond de minimis aux différentes offres des centres, la commission constate ce qui suit:

Néerlandais

(44) wat de toepassing betreft van het de minimis-plafond op de diverse faciliteiten die door de centra worden geboden, stelt de commissie het volgende vast:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Français

j'aimerais cependant constater ce qui suit. c'est mieux que nous ayons cité gibraltar ici.

Néerlandais

toch zou ik het volgende willen vaststellen: het is beter dat wij gibraltar hier vermelden.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Français

pour la période actuelle de programmation (2000-2006), et pendant ces premières années, nous pouvons constater ce qui suit:

Néerlandais

in de eerste jaren van de huidige periode (2000-2006) tekent zich al de volgende situatie af:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

de façon plus particulière, la mission a constaté ce qui suit concernant le burundi. les partis politiques ne sont manifes tement pas encore arrivés à un dialogue constructif.

Néerlandais

het antwoord is moeilijk te geven, maar de internationale gemeenschap moet hoe dan ook doorgaan pressie uit te oefenen, want dankzij die druk is in ieder geval de benarde situatie niet verder uit de hand gelopen en zijn er zelfs heel lichte verbeteringen in de wacht gesleept.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Français

en ce qui concerne, en particulier, la condition de résidence sur place au 3 octobre 1990 prévue par la loi sur les compensations, la commission a constaté ce qui suit:

Néerlandais

in het bijzonder met betrekking tot de in de compensatiewet gestelde voorwaarde van vestiging op 3 oktober 1990, stelde de commissie vast:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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