Vous avez cherché: est nulle (Français - Néerlandais)

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est nulle

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Néerlandais

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Français

est nulle la déposition :

Néerlandais

nietig is het getuigenis :

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute séparation volontaire est nulle.

Néerlandais

elke vrijwillige scheiding is nietig.

Dernière mise à jour : 2015-02-05
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

conclusion : cette efficacité est nulle.

Néerlandais

conclusie: het helpt niet.

Dernière mise à jour : 2016-02-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la durée de la piste est nulle

Néerlandais

tracklengte is nul

Dernière mise à jour : 2014-08-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la dette publique de Β est nulle.

Néerlandais

de overheidsschuld van lidstaat b bedraagt nul.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l'intervention personnelle du bénéficiaire est nulle;

Néerlandais

er is geen persoonlijk aandeel van de rechthebbende;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans les autres cas, cette marge est nulle.

Néerlandais

in elk ander geval is de marge gelijk aan nul.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

dans tous les autres cas cette marge est nulle.

Néerlandais

in elk ander geval is de marge gelijk aan nul.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

a défaut de ces mentions, la notification est nulle.

Néerlandais

indien die vermeldingen ontbreken, is de kennisgeving nietig.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

la valeur militaire d'attaques aériennes est nulle.

Néerlandais

die sfeer zint mij toch niet helemaal.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

sur le plan des appréciations scientifiques cette commission est nulle.

Néerlandais

het blijft bij deze tegen geneeskunde, tegen artsen en tegen de wetenschap gerichte geest.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

l’incidence budgétaire de cette modification statutaire est nulle.

Néerlandais

deze wijziging van het statuut heeft geen gevolgen voor de begroting.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute clause du contrat limitant le droit au remboursement est nulle.

Néerlandais

elke clausule in de overeenkomst die het recht op terugbetaling beperkt, wordt nietig geacht.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

de cela, pourtant, il n'est nulle part question dans le rapport.

Néerlandais

daarover staat echter niets in het verslag.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute stipulation contraire au présent alinéa est nulle de plein droit.

Néerlandais

ieder beding strijdig met het bepaalde in dit lid is van rechtswege nietig.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

il n'est nulle part question d'un réexamen complet du programme.

Néerlandais

een andere belangrijke zweedse eis is dat de milieu aspecten worden geïntegreerd in het landbouwbeleid van de eu.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

je remarque qu'il n'est nulle part fait mention de cette expérience.

Néerlandais

ik heb gezien dat er over dit soort des kundigheid niet gerept wordt.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

toute clause contractuelle contraire à la présente disposition est nulle de plein droit.

Néerlandais

ieder met deze bepaling strijdig beding in een contract of overeenkomst is van rechtswege nietig.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Référence: Rstephan67

Français

du consommateur un déséquilibre excessif entre les droits et les obligations des parties est nulle.

Néerlandais

schadelijk voor de belangen van de consument worden geacht. de sancties op de opneming van dergelijke bedingen in een overeenkomst verschil len van land tot land : resp. handelsbranches over de totstandkoming van standaardvoorwaarden overleg gepleegd ten einde te trachten langs die weg de diverse, daarbij betrokken belangen met elkaar te verzoenen.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: Rstephan67

Français

cette disposition est nulle lorsqu'il s'agit de propositions de modifications statutaires.

Néerlandais

de voor de beslissingen vereiste meerderheid moet steeds bereikt zijn zowel globaal als in de groep der gemeenten.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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