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French

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garantissant

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Contributions humaines

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Français

Néerlandais

Infos

Français

privilège garantissant une créance

Néerlandais

aan een vordering verbonden voorrecht

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

mécanismes garantissant l'accès

Néerlandais

mechanismen die de toegang moeten garanderen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

en garantissant complémentarité et cohérence;

Néerlandais

te zorgen voor complementariteit en samenhang;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

hypothèque garantissant une créance amortissable

Néerlandais

in termijnen aflosbare hypothecaire lening

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

dispositions garantissant le retour des ts rpt

Néerlandais

maatregelen die terugkeer van seizoenarbeiders garanderen

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

procédures garantissant le paiement des factures.

Néerlandais

processen die ervoor zorgen dat facturen worden betaald.

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

expérience professionnelle garantissant un niveau équivalent

Néerlandais

gelijkwaardige beroepservaring

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

divulgués dans des conditions garantissant le secret.

Néerlandais

beveiligingsprocedures in acht worden gehouden bij overdracht van de opnamen.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

caution garantissant la bonne exécution du contrat

Néerlandais

uitvoeringsgarantie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

des dispositions garantissant la publicité des avis rendus;

Néerlandais

bepalingen die de publiciteit van de uitgevaardigde adviezen verzekeren;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Français

des transports maritimes garantissant une réduction des coûts.

Néerlandais

ii. een voorstel voor een beschikking van de raad inzake de regeling voor de heffing in de od op overzee aangevoerde goederen („octroi de mer").

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Français

les modalités garantissant une séparation adéquate des fonctions;

Néerlandais

regelingen om een behoorlijke functiescheiding te waarborgen;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Français

provision garantissant la couverture des frais de l'expertise

Néerlandais

voorschot ter dekking van de kosten van het deskundigenonderzoek

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

offrir un service garantissant le respect des exigences essentielles;

Néerlandais

de dienst waarborgt de naleving van de essentiële eisen;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Français

- un prix minimum, garantissant un revenu minimum aux producteurs.

Néerlandais

- een minimumprijs die de producenten een minimuminkomen garandeert.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

accord pe - conseil garantissant une meilleure qualité de l'eau

Néerlandais

begrotingsontwerp raad voor 2001

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

a été produite selon un procédé garantissant que les matières premières:

Néerlandais

geproduceerd is door middel van een procedé waarbij de grondstoffen:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

"allocation extraordi­naire"; pas de système garantissant un revenu national minimum

Néerlandais

"extra uitkering"; geen stelsel dat minimuminkomen garandeert deert

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
Avertissement : un formatage HTML invisible est présent

Français

engagement de caution garantissant l'exécution du contrat garanti (f)

Néerlandais

uitvoeringsgarantie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Français

le fonctionnaire désigné peut autoriser d'autres arrangements garantissant une sécurité équivalente.

Néerlandais

de aangestelde ambtenaar kan andere voorzieningen toestaan die dezelfde veiligheid garanderen.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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