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uniquement valable en … (État membre de délivrance).
uniquement valable en . . . . . (État membre de délivrance).
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :
- - certificat valable en … (État membre de délivrance),
- ex/im, article 116 du règlement (cee) n° 2913/92 - certificat valable en . . . (État membre de délivrance),
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
- certificat valable à partir du … (date de début de validité),
- certificat valable à partir du ... (date de début de validité)
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
- restitution valable pour […] tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré)
- restitution valable pour [...] tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré)
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 15
Qualité :
- restitution valable pour … (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum
- restitution valable pour . . . (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :
- certificat émis et valable seulement pour le trimestre du 1er … au 28/29/30/31 …
- certificat émis et valable seulement pour le trimestre du 1er ... au 28/29/30/31 ...
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
- restitution valable pour … (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum … tonnes net,
- restitution valable pour ... (quantité pour laquelle le certificat est délivré) au maximum ... tonnes net
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
franču valodā certificat émis au titre du règlement (ce) no 1320/2005 et valable seulement jusqu’au 31 décembre 2005
en francés certificat émis au titre du règlement (ce) no 1320/2005 et valable seulement jusqu’au 31 décembre 2005
Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :
- certificat valable 5 jours ouvrables et non utilisable pour l’application de l’article 5 du règlement (cee) no 565/80
- certificat valable 5 jours ouvrables et non utilisable pour l'application de l'article 5 du règlement (cee) n° 565/80
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :
- restitution valable pour… tonnes (quantité pour laquelle le certificat est délivré) - restituzione valida per… t (quantitativo per il quale il titolo è rilasciato)
- restitución válida por . . . toneladas (cantidad por la que se expida el certificado) - restitutionen omfatter . . . tons (den maengde, licensen vedroerer) - erstattung gueltig fuer . . .
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
