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De: Traduction automatique
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likums par universitātēm
loi sur les universités
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
aaw = likums par darbnespēju
aaw = loi générale sur l’assurance contre l’incapacité de travail.
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
likums par naftu (1998)
petroleum act 1998
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
likums par augstāko izglītību
loi sur l’enseignement supérieur
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
par pvn nākotni
l'avenir de la tva
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
- likums "par akcīzes nodokli";
- likums "par akcīzes nodokli";
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :
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… par pvn procedūrām
… les procédures relatives à la tva:
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
likums par naftu (ražošana) (cap.
le petroleum (production) act (cap.
Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
informācija par pvn deklarācijām
informations relatives aux déclarations de tva
Dernière mise à jour : 2014-11-11
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
paziņojums par pvn nākotnes stratēģiju
communication sur la nouvelle stratégie de la commission en matière de tva.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
“zaļā grāmata “par pvn nākotni.
"livre vert sur l'avenir de la tva –
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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vienkāršoti noteikumi par pvn rēķinu piesūtīšanu
simplification des règles en matière de facturation de la tva
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
ziņas par pvn jānorāda šādas kategorijās.
les informations suivantes concernant la tva doivent être communiquées en tant que catégories:
Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
likuma par pvn 97. pantā ir noteikts:
l’article 97 de la loi sur la tva stipule:
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
"a. padomes secinājumi par pvn nākotni kopumā
"a. conclusions du conseil sur l'avenir de la tva en général
Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
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to apstiprina tiesā iesniegtās lietas par pvn maksājumiem.
cela est confirmé par la jurisprudence de la cour dans le secteur de la tva.
Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
daļēji tas sasaucas ar zaļo grāmatu par pvn nākotni13.
celle-ci s'inscrirait, pour partie, dans le cadre du livre vert sur l'avenir de la tva13.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
apspriedes par pvn nākotni ir sadalītas divās plašās daļās.
le débat relatif à l’avenir de la tva a été scindé en deux grands volets.
Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
vienošanās par pvn maksājumiem pa daļām par 2002. gada augustu
paiement échelonné de la tva d'août 2002
Dernière mise à jour : 2014-11-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
mūsu tīmekļa vietnē atradīsit praktisku informāciju par pvn piemērošanu dalībvalstīs.
notre site fournit des informations pratiques sur l’application de la tva dans les États membres.
Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :