Vous avez cherché: tout sur les nouveaux (Néerlandais - Danois)

impôt sur les sociétés
impôt sur les sociétés ,

précomptes sur les revenus distribués
précomptes sur les revenus distribués

les nouveaux montants ne s'ajoutent donc pas aux anciens.
les nouveaux montants ne s'ajoutent donc pas aux anciens.

taxe foncière sur les propriétés non bâties
taxe foncière sur les propriétés non bâties ;

in luxemburg i) impôt sur les assurances
i luxembourg i) impôt sur les assurances

[11] interets 2004 sur les fonds fed.
[11] renter af euf-midler 2004.

in frankrijk taxe sur les conventions d’assurances
i frankrig taxe sur les conventions d’assurances

[13] interets 2004 sur les fonds congo.
[13] renter af congo-midler 2004.

b) taxe différentielle sur les véhicules à moteur;
b) taxe différentielle sur les véhicules à moteur

in belgië i) taxe annuelle sur les contrats d’assurance
i belgien i) taxe annuelle sur les contrats d’assurance

aide à l'acquisition d'options sur les marchés à terme
aide à l'acquisition d'options sur les marchés à terme

laboratoire d'études et de recherches sur les médicaments vétérinaires et les désinfectants
laboratoires d'etudes et de recherches sur les médicaments vétérinaires et les désinfectants

la mesure a donc potentiellement un impact sur les échanges intra-communautaires.
la mesure a donc potentiellement un impact sur les échanges intra-communautaires.

ordonnance du dfe du 15 avril 2002 sur les végétaux interdits (ro 2002 1098)
dfe's ordonnance af 15. april 2002 om forbudte planter (ro 2002 1098)

note sur les aspects practiques de la mise en oeuvre du nouveau système monétaire européen et les implications pour la bri
note sur les aspects practiques de la mise en oeuvre du nouveau système monétaire européen et les implications pour la bri

cette aide a pour but de permettre au fpap d'intervenir sur les marchés à terme pertinents.
cette aide a pour but de permettre au fpap d'intervenir sur les marchés à terme pertinents.

(20) les avances sont attribuées sur les fonds de l'etat fédéral belge.
(20) les avances sont attribuées sur les fonds de l'etat fédéral belge.

referentie van de nationale wetgeving: artikel 111 van het arrêté royal du 23 septembre 1958 sur les produits explosifs.
oprindelig henvisning til den nationale lovgivning: article 111 de l’arrêté royal du 23 septembre 1958 sur les produits explosifs.

ordonnance de l'ofag du 25 février 2004 sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire (ro 2004 1599)
ordonnance udstedt af ofag den 25. februar 2004 om midlertidige plantesundhedsforanstaltninger (ro 2004 1599)

algemene wet bestuursrecht, titel 4.2 (loi générale sur les procédures administratives, titre 4.2)
algemene wet bestuursrecht, titel 4.2 (loi générale sur les procédures administratives, titre 4.2)