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aangerekend op alle zekerheden

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

de boeten aangerekend op rekening 640.

Français

les amendes imputées au compte 640;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

worden niet aangerekend op de kredieturen :

Français

ne sont pas imputables sur le crédit d'heures :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de betalingen worden aangerekend op de oudste vastlegging.

Français

les paiements sont imputés sur l'engagement ouvert le plus ancien.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

zij worden aangerekend op de enveloppe werkingskosten van het contract

Français

ceux-ci sont imputés sur l'enveloppe frais de fonctionnement du contrat.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de aanpassing van de werkgeversbijdragen wordt aangerekend op de loonmarge.

Français

l'adaptation des cotisations patronales est imputée sur la marge salariale.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

worden alleen aangerekend op de begrotingsboekhouding van een bepaald jaar :

Français

sont seuls imputés dans la comptabilité budgétaire d'une année déterminée :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze werkgeversbijdrage wordt aangerekend op de maximale marge van loonkostenontwikkeling.

Français

cette cotisation patronale est imputée sur la marge maximale pour l'évolution des coûts salariaux.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze bevorderingen worden niet aangerekend op de aanwervingen van officieren. ».

Français

ces promotions ne sont pas imputées sur les recrutements d'officiers. ».

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

deze uitgaven worden aangerekend op de begrotingsmiddelen van het programma 40.2.

Français

ces dépenses sont imputées sur les crédits du programme 40.2.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de voor het verstrekken van vervoerbewijzen verrichte diensten worden aangerekend op kostenbasis.

Français

les services assurés pour la fourniture de billets sont tarifés sur une base liée aux coûts.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

het deel der andere bedrijfslasten uitsluitend aangerekend op de productieactiviteiten van het centrum;

Français

la partie des autres charges d'exploitation affectées exclusivement aux activités de production du centre;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de toelage wordt aangerekend op basisallocatie 44.56.51.33.00.02.

Français

la subvention est imputée sur l'allocation de base 44.56.51.33.00.02.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

3° geen uitgaven te imputeren, die al werden aangerekend op een andere financiering.

Français

3° il ne sera pas imputé des dépenses qui ont déjà été portées en compte dans le cadre d'une autre formule de financement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de middelen worden aangerekend op pr.32.1. ba 33.11 van de begroting 2006.

Français

les moyens sont imputés au programme 32.1, allocation de base 33.11 du budget 2006.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de subsidie wordt aangerekend op programma 39.2 basisallocatie 33.11 van de jaarlijkse onderwijsbegroting.

Français

la subvention est imputée au programme 39.2 allocation de base 33.11 du budget annuel de l'enseignement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze rente zal per dag worden berekend en aangerekend op programma 52.4, basisallocatie 01.02.

Français

l'intérêt est calculé journellement et est imputable sur l'allocation de base 01.02 du programme 52.4.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het in artikel 1 bedoelde bedrag wordt volledig aangerekend op basisallocatie 81.01., programma 51.01.

Français

le montant visé à l'article 1er sera imputé intégralement à l'allocation de base 81.01. du programme 51.01.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

alle kosten waarvan hierboven melding wordt gemaakt, worden beschouwd als personeelskosten en aangerekend op de betreffende enveloppe van het contract.

Français

l'ensemble des frais ci-avant renseignés sont considérés tels des frais de personnel et imputés sur l'enveloppe du contrat y relative.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

deze toelage wordt aangerekend op het programma 44.55.1 « bestaanszekerheid », basisallocatie 43.43, begrotingsjaar 2003.

Français

cette subvention est imputée au programme 44.55.1 « sécurité d'existence », allocation de base 43.43, exercice budgétaire 2003.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ik zeg dat voor alle zekerheid nogmaals tegen de raad.

Français

ce point a été rappelé tout particulièrement au conseil pour la raison citée.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

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