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aangevoerde gegevens

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

aangevoerde middelen

Français

moyens invoqués

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aangevoerde rechtvaardigingsgronden

Français

le total de ses cotisations de retraite pour l'année fiscale 1996 s'élevait donc à 51 217 fim (environ 8 700 euros).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) aangevoerde argumenten

Français

b) moyens invoqués

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ongesorteerd aangevoerde bijvangst

Français

prise accessoire débarquée sans tri préalable

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

door cyprus aangevoerde rechtvaardiging

Français

justifications avancées par chypre

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aangevoerde belemmeringen waren:

Français

les obstacles au commerce allégués étaient les suivants:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aangevoerde motivering voor artikel 172

Français

justifications invoquées en faveur de l’article 172

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aangevoerde hoeveelheden (in kilogram)

Français

quantités débarquées (en kg)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

i - 7167 b) aangevoerde argumenten .....................................

Français

i - 7167 b) moyens invoqués ...............................................

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de hoeveelheid aangevoerde uitgegraven bodem;

Français

la quantité de terres excavées apportées;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de aangevoerde andere (grond)stoffen

Français

des matières (premières) acheminées

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aangevoerde hoeveelheden garnaal (levend gewicht)

Français

quantité de crevettes débarquée (en poids vif)

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in voorkomend geval, de door de aanvrager aangevoerde redenen waarom hij bepaalde gegevens niet verstrekt, beoordelen;

Français

apprécient, le cas échéant, les éléments avancés par le demandeur pour justifier la non-communication de certaines données;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bij de aanvoer van de uitgegraven bodem wordt de conformiteit van de aangevoerde uitgegraven bodem met de schriftelijke gegevens nagegaan.

Français

lors de l'acheminement des terres excavées, la conformité des terres excavées acheminées avec les données écrites, est vérifiée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

4° gegevens over de aangevoerde doch geweigerde dierlijke mest :

Français

4° les données relatives à l'engrais animal amené à l'établissement mais refusé par celui-ci :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° gegevens over de aangevoerde dierlijke mest of over de andere meststoffen :

Français

1° renseignements sur les effluents d'élevage ou les autres engrais acheminés :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de sectoriële samenstelling is één van de elementen waaromtrent enige kwantitatieve gegevens kunnen worden aangevoerd.

Français

la composition sectorielle des activités fait partie des éléments pour lesquels on peut présenter certaines informations chiffrées.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de litigieuze beschikking verschaft sfei, de klager, eveneens voldoende inzicht in de redenen waarom de in zijn klacht aangevoerde gegevens feitelijk en juridisch ontoereikend waren om staatssteun aan te tonen.

Français

le plaignant, le sfei, trouve également dans la décision attaquée une explication adéquate des motifs pour lesquels les arguments de fait et de droit présentés dans sa plainte n’ont pas permis de conclure à l’existence d’une aide d’État.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

er kunnen evenwel drie argumenten worden aangevoerd tegen de relevantie van de verzochte gegevens voor de verdediging:

Français

toutefois, trois considérations plaidaient contre l'utilité pour la défense des informations demandées:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

wanneer de verwerende instellingen de door verzoekers aangevoerde gegevens en cijfers betwisten, is het voor hen niet voldoende om het bestaan van deze gegevens of de juistheid van deze cijfers te ontkennen. zij dienen in het bijzonder hun kritiek nader te adstrueren.

Français

or, l'existence d'un préjudice ayant été constatée en l'espèce par l'arrêt interlocutoire, les requérants sont seulement tenus d'établir les différents éléments constitutifs et l'étendue de ce préjudice.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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