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Infos

Néerlandais

aangifteplicht

Français

obligation de déclaration

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

aangifteplicht :

Français

devoir de transparence :

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

openbaar register en aangifteplicht.

Français

registre public et obligation de déclaration.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

ziekten waarvoor aangifteplicht bestaat

Français

maladie à déclaration obligatoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ziekten waarvoor een aangifteplicht bestaat

Français

maladie à déclaration obligatoire

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ziekten waarvoor een aangifteplicht bestaat :

Français

maladies dont la notification est obligatoire :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

houden van het openbaar register en aangifteplicht.

Français

tenue du registre public et obligation de déclaration.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

lijst van exotische ziekten waarvoor een aangifteplicht geldt

Français

liste des maladies exotiques a declaration obligatoire

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 2. - categorieën van verwerkingen vrijgesteld van de aangifteplicht

Français

section 2. - catégories de traitement exemptées de l'obligation de déclaration

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- belastingplichtigen die overeenkomstig artikel 306 van aangifteplicht zijn vrijgesteld;

Français

- les contribuables qui sont dispensés de l'obligation de déclaration conformément à l'article 306;

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de volgende ziekten bestaat in zuid-afrika een aangifteplicht:

Français

les maladies suivantes font l'objet d'une déclaration obligatoire en afrique du sud:

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

afdeling 2. - categorieën van verwerkingen die vrijgesteld worden van de aangifteplicht

Français

section 2. - catégories de traitements exemptées de l'obligation de déclaration

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

voor de ziekte van aujeszky geldt in de lidstaat van oorsprong een aangifteplicht;

Français

la maladie d’aujeszky est soumise à une déclaration obligatoire dans l’État membre d’origine;

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ziekten waarvoor een aangifteplicht geldt: de in bijlage v vermelde ziekten;

Français

maladies à déclaration obligatoire: les maladies indiquées à l'annexe v;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

ii.2.5.6.1. er geldt een aangifteplicht voor klassieke scrapie;

Français

la tremblante classique est une maladie à notification obligatoire;

Dernière mise à jour : 2014-11-07
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

a) voor de ziekte van aujeszky geldt in de lidstaat van oorsprong een aangifteplicht;

Français

a) la maladie d'aujeszky est soumise à déclaration obligatoire dans l'État membre d'origine;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

definities van de begrippen bedrijf, paardachtigen, ziekten waarvoor aangifteplicht bestaat, enzovoort. 3.

Français

définitions des notions d'« exploitation», d'«équidés», de «maladies à déclaration obligatoire», etc. 3.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

intrekking van de afwijking van de aangifteplicht voor een hoeveelheid kerntechnisch materiaal (artikel 20).

Français

suppression de la dérogation aux règles de déclaration d'une quantité de matières nucléaires (article 20).

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

aangifteplichtige ziekte

Français

maladie à déclaration obligatoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

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