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aansprakelijkheid en vrijwaring

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

aansprakelijkheid en sancties

Français

responsabilitÉ et sanctions

Dernière mise à jour : 2014-10-20
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

- aansprakelijkheid en verzekering,

Français

- responsabilité et couverture des risques,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

de aansprakelijkheid en verzekering,

Français

responsabilité et couverture des risques,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2.1 aansprakelijkheid en schadevergoeding

Français

2.1 responsabilité et indemnisation

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

aansprakelijkheid en overige vorderingen;

Français

la responsabilité et les autres demandes;

Dernière mise à jour : 2014-11-10
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aansprakelijkheid en bevoegdheid van het hof

Français

responsabilité et compétence de la cour de justice

Dernière mise à jour : 2014-10-19
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aansprakelijkheid en beroepsverzekering van de dienstverlener

Français

responsabilité et assurance professionnelles du prestataire

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aansprakelijkheid en schadeloosstelling (artikel 27):

Français

la responsabilité et la réparation (article 27);

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

(5) burgerlijke aansprakelijkheid en sancties.

Français

(5) responsabilité civile et sanctions.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

iv.12. rechtsmiddelen, aansprakelijkheid en sancties

Français

iv.12 recours juridictionnels, responsabilité et sanctions

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

verhaal in rechte, aansprakelijkheid en sancties

Français

recours, responsabilité et sanctions

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

burgerrechtelijke en strafrechtelijke aansprakelijkheid en de rechtspositie

Français

la responsabilité civile et pénale et la position juridique

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

open ad-hocgroep inzake aansprakelijkheid en schadeloosstelling

Français

groupe de travail spécial à composition non limitée en matière de responsabilité et de réparation

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

"aansprakelijkheid en financiële zekerheden van scheepseigenaars".

Français

"responsabilité civile et garanties financières des propriétaires de navires"

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

iii. aansprakelijkheid en de rechten van derde partijen

Français

responsabilité et droits des tiers

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hoofdstuk iv. - aansprakelijkheid en rechtsvorderingen afdeling 1 :

Français

chapitre iv. - responsabilité et actions judiciaires

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

homogene aansprakelijkheid en aansprakelijkheidsverzekeringen op de interne markt;

Français

des prises et garanties de responsabilité homogènes sur le marché unique;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

economische aspecten van aansprakelijkheid en gemeenschappelijke vergoedingsstelsels voor milieuschade

Français

aspects Économiques des systÈmes de responsabilitÉ et des systÈmes communs de compensation pour la rÉparation des dommages causÉs À l'environnement

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aansprakelijkheid en de daarmee verband houdende terugvorderingen;

Français

1° la responsabilité et les actions récursoires y afférentes;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

goede kredietrelaties zijn gebaseerd op doorzichtigheid,aansprakelijkheid en stabiliteit.

Français

la transparence, la responsabilisation et la prévisibilitésont des éléments essentiels d’une bonne relation entre débiteur et créancier.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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