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aanvullingen algemene voorwaarden

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Néerlandais

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Néerlandais

aanvullingen in de algemene voorwaarden

Français

supplément aux conditions communes

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Référence: IATE

Néerlandais

algemene voorwaarden

Français

conditions générales

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 48
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Néerlandais

algemene voorwaarden :

Français

conditions générales requises :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

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Néerlandais

algemene voorwaarden voor

Français

universitaire, avec un accent particulier sur la du personnel administratif, la gestion des

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

algemene voorwaarden f)

Français

0 conditions générales

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

av = algemene voorwaarden.

Français

cg = conditions générales.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

algemene voorwaarden: basisrichtlijn

Français

conditions générales: directive de base

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

algemene voorwaarden (cumulatief)

Français

conditions générales (cumulatives)

Dernière mise à jour : 2014-11-17
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

artikel 16 algemene voorwaarden

Français

article 16 conditions générales

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 4
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Néerlandais

algemene voorwaarden xx-voorafbetalingsplan

Français

conditions gÉnÉrales - plan paiement anticipÉ d'impÔts xx

Dernière mise à jour : 2015-01-27
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Néerlandais

algemene voorwaarde

Français

clause type

Dernière mise à jour : 2014-11-14
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Néerlandais

deze zouden de algemene voorwaarden van de banken aanvullen.

Français

ces conditions sont destinées à compléter les conditions générales des banques.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

algemene voorwaarden: aanvullende bepalingen voor homeopathische geneesmiddelen voor diergeneeskundig gebruik

Français

conditions générales: dispositions complémentaires pour les médicaments homéopathiques vétérinaires

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

aanvullende algemene regels inzake schadevergoeding en vertragingsrente;

Français

des dispositions communes complémentaires relatives aux dommages et intérêts dus en cas de préjudice, aux intérêts à verser en cas de retard;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

begroting-aanvullende-algemene...........-controleop de uitvoering

Français

les paragraphes 3 et 4 ne portent pas atteinte aux autres dispositions propres aux États membres s'opposant à la comparution de fonctionnaires ou à la transmission de documents.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

verzekeringsdiensten voor technische installaties, aanvullende, algemene, verlies-, actuariële en nooddienstverzekeringen

Français

services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

part vi "schadevergoeding en rente" bevat aanvullende algemene regels inzake schadevergoeding en vertragingsrente.

Français

la partie vi «dommages et intérêts; intérêts de retard» contient des dispositions communes complémentaires relatives aux dommages et intérêts dus en cas de préjudice et aux intérêts à verser en cas de retard de paiement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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