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aanzuivering krediet

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

krediet

Français

crédit:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

krediet;

Français

les crédits,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

aanzuivering van de regeling

Français

apurement du régime

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 6
Qualité :

Néerlandais

aanzuivering van een economische douaneregeling

Français

apurement d'un régime douanier économique

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

1° ter aanzuivering van de netverliezen;

Français

1° pour l'apurement des pertes du réseau;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

g) het voorgestelde kantoor van aanzuivering;

Français

g) le bureau d'apurement envisagé;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° voor de aanzuivering van eerdere tekorten;

Français

2° à l'apurement des déficits antérieurs;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

2° voor de aanzuivering van de vroegere tekorten;

Français

2° à l'apurement des déficits antérieurs;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

5° tot aanzuivering van de vereffeningskosten van het kinderbijslagfonds.

Français

5° en vue de régler les frais de liquidation de la caisse d'allocations familiales.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de ontvangsten en uitgaven uitgevoerd ter aanzuivering van deze rechten;

Français

les recettes et les dépenses effectuées en vue de l'apurement de ces droits;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

een tegemoetkoming inzake de aanzuivering van niet-betaalde rekeningen en/of

Français

à une intervention concernant l'apurement de factures non payées et/ou

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

indien het egalisatiefonds niet voldoende is, zal de aanzuivering gebeuren door de werkgever.

Français

si le fonds d'égalisation n'est pas suffisant, le déficit sera réglé par l'employeur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

er kan enkel worden overgegaan tot verdeling van het actief na aanzuivering van het passief.

Français

il ne peut être procédé à l'affectation de l'actif qu'après apurement du passif.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

de overdrager blijft ten aanzien van de overnemer aansprakelijk voor de volledige aanzuivering van deze schulden.

Français

le cédant reste responsable de l'apurement total de ce passif vis-à-vis du cessionnaire.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

na het deel betreffende "geglobaliseerde aanzuivering" wordt de volgende tekst ingevoegd:

Français

après la partie concernant la "globalisation de l'apurement", le texte suivant est inséré:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

aanzuivering van de regeling c) de gn-code waaronder de invoergoederen worden ingedeeld;

Français

apurement du régime b) la quantité par espèce des marchandises d'importation, avec référence aux déclarations de placement sous le régime;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

b) de gegevens van de aangiften waarmee de goederen een douanebestemming ter aanzuivering van de regeling krijgen;

Français

b) les éléments des déclarations au moyen desquelles les marchandises ont reçu une destination douanière apurant le régime;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

bb) bij aanzuivering van andere economische douaneregelingen, de onder a) vermelde gegevens ingevuld;

Français

bb) dans les cas d'apurement des autres régimes douaniers économiques, les énonciations demandées sous a);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

h) driehoeksverkeer: verkeer waarbij het kantoor van aanzuivering niet hetzelfde is als het kantoor van plaatsing;

Français

h) 'trafic triangulaire': le trafic dans lequel le bureau d'apurement est différent du bureau de placement;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

­ aanzuivering van de eogfl­garantierekeningen voorgelegd door duitsland (af 819/79) 12/2.3.29

Français

­ déclaration des neuf relative aux réfugiés d'indochine dans le cadre de la coopération politique 6/2.2.57 ­ déclaration des neuf sur la rhodésie 9/2.2.56 ­ déclaration des neuf sur le cambodge 9/2.2.57 ­ déclaration des neuf sur le conflit sino­vietnamien 2/2.2.61

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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