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De: Traduction automatique
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krediet
crédit:
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :
krediet;
les crédits,
Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :
aanzuivering van de regeling
apurement du régime
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
aanzuivering van een economische douaneregeling
apurement d'un régime douanier économique
Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :
1° ter aanzuivering van de netverliezen;
1° pour l'apurement des pertes du réseau;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
g) het voorgestelde kantoor van aanzuivering;
g) le bureau d'apurement envisagé;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
2° voor de aanzuivering van eerdere tekorten;
2° à l'apurement des déficits antérieurs;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
2° voor de aanzuivering van de vroegere tekorten;
2° à l'apurement des déficits antérieurs;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :
5° tot aanzuivering van de vereffeningskosten van het kinderbijslagfonds.
5° en vue de régler les frais de liquidation de la caisse d'allocations familiales.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
de ontvangsten en uitgaven uitgevoerd ter aanzuivering van deze rechten;
les recettes et les dépenses effectuées en vue de l'apurement de ces droits;
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
een tegemoetkoming inzake de aanzuivering van niet-betaalde rekeningen en/of
à une intervention concernant l'apurement de factures non payées et/ou
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
indien het egalisatiefonds niet voldoende is, zal de aanzuivering gebeuren door de werkgever.
si le fonds d'égalisation n'est pas suffisant, le déficit sera réglé par l'employeur.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
er kan enkel worden overgegaan tot verdeling van het actief na aanzuivering van het passief.
il ne peut être procédé à l'affectation de l'actif qu'après apurement du passif.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
de overdrager blijft ten aanzien van de overnemer aansprakelijk voor de volledige aanzuivering van deze schulden.
le cédant reste responsable de l'apurement total de ce passif vis-à-vis du cessionnaire.
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
na het deel betreffende "geglobaliseerde aanzuivering" wordt de volgende tekst ingevoegd:
après la partie concernant la "globalisation de l'apurement", le texte suivant est inséré:
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
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aanzuivering van de regeling c) de gn-code waaronder de invoergoederen worden ingedeeld;
apurement du régime b) la quantité par espèce des marchandises d'importation, avec référence aux déclarations de placement sous le régime;
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :
b) de gegevens van de aangiften waarmee de goederen een douanebestemming ter aanzuivering van de regeling krijgen;
b) les éléments des déclarations au moyen desquelles les marchandises ont reçu une destination douanière apurant le régime;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
bb) bij aanzuivering van andere economische douaneregelingen, de onder a) vermelde gegevens ingevuld;
bb) dans les cas d'apurement des autres régimes douaniers économiques, les énonciations demandées sous a);
Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :
h) driehoeksverkeer: verkeer waarbij het kantoor van aanzuivering niet hetzelfde is als het kantoor van plaatsing;
h) 'trafic triangulaire': le trafic dans lequel le bureau d'apurement est différent du bureau de placement;
Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :
aanzuivering van de eogflgarantierekeningen voorgelegd door duitsland (af 819/79) 12/2.3.29
déclaration des neuf relative aux réfugiés d'indochine dans le cadre de la coopération politique 6/2.2.57 déclaration des neuf sur la rhodésie 9/2.2.56 déclaration des neuf sur le cambodge 9/2.2.57 déclaration des neuf sur le conflit sinovietnamien 2/2.2.61
Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :