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activa koopovereenkomst

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

koopovereenkomst

Français

vente

Dernière mise à jour : 2014-04-03
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Wikipedia

Néerlandais

theoretische koopovereenkomst

Français

contrat de vente théorique

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

exclusieve-koopovereenkomst

Français

contrat d'achat exclusif

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

koopovereenkomst met eigendomsvoorbehoud

Français

contrat de vente avec réserve de propriété

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

koopovereenkomst tussen echtgenoten

Français

contrat de vente entre époux

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

a) een koopovereenkomst is gesloten,

Français

a) d'un contrat de vente;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vordering tot nakoming van de koopovereenkomst

Français

action en exécution du contrat de vente

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

Β 4 koopovereenkomst betreffende een onroerend goed

Français

matière civile et commerciale

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

- in koopovereenkomst betreffende onroerende goe- deren

Français

- caractère délictuel de l'obligation à la base de la de- mande

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het voor de totstandkoming van een koopovereenkomst toepasselijke recht

Français

loi qui régit la formation d'un contrat de vente

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

buiten een normale verkoopruimte tot stand gekomen koopovereenkomst

Français

contrat négocié en dehors des établissements commerciaux

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

x gegevens over de koopovereenkomst en de daarbij betrokken partijen

Français

les transactions commerciales et les parties concernées

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

twee vennootschappen naar belgisch recht hadden een koopovereenkomst met elkaar gesloten.

Français

un marché avait été conclu entre deux sociétés de droit belge.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

juli i - 2002 afkoelingsperiode duidelijk vermeld wordt op de voorzijde van de koopovereenkomst.

Français

avant-première auront été adoptés en plénière en juillet, et ce pour éviter des négociations en conciliation.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

(vervolg 1) koopovereenkomst, daar partijen een frans gerecht als bevoegd hadden aangewezen.

Français

(suite 1) français, le tribunal de commerce de bruxelles se déclare incompétent au motif que les parties sont convenues de la compétence des juridictions françaises.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bevoegdheid — exclusieve bevoegdheid — vorderingen betreffende zakelijke rechten op onroerende goederen — vorderingen uit koopovereenkomst betreffende een onroerend goed

Français

compétence — compétences exclusives — action en matière de droits réels immobiliers (ar­ticle 16, 1") — demande judiciaire fondée sur le contrat de vente d'un immeuble

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE
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Néerlandais

a. koopovereenkomsten

Français

a. les contrats de vente

Dernière mise à jour : 2017-03-19
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

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