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Dutch

French

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afgezien van de inning

French

 

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Contributions humaines

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

referentienummer van de inning

Français

numéro de référence de recouvrement

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de valutadatum van de inning;

Français

la date de règlement du prélèvement;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afgezien van de afzonderlijke agendapunten:

Français

sous cette rubrique, outre les points figurant séparément à l'ordre du jour, à savoir:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

kosten van de inning van een retributie

Français

coût de perception d'une redevance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

organisatie van de inning van de heffingen.

Français

organisation de la perception des redevances.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inning van invoerrechten;

Français

la perception des droits à l'importation,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afgezien van de bovengenoemde tegemoetkomingen (i. ii.

Français

garanties surtout personnelles et se condairement réelles

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

goederen,afgezien van vervoermiddelen

Français

biens autres que les moyens de transport

Dernière mise à jour : 2014-11-13
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

met de inning belaste instantie

Français

autorité chargée du recouvrement

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de inning van invoerrechten;

Français

b) la perception des droits à l'importation,

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de partijen hebben uiteindelijk afgezien van de fusie.

Français

finalement, le projet de fusion a été abandonné.

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

vergoeding voor de inning van vrachtkosten

Français

redevance pour recouvrement des frais

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inning van de bijdragen;

Français

5° la perception des cotisations;

Dernière mise à jour : 2014-10-17
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

waarborg voor de inning van de schuldvordering

Français

garantir le recouvrement de la créance

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

eogfl-garantie gemelde onregelmatigheden en stand van de inning

Français

feoga-garantie total des irrégularités communiquées et situation de la récupération

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het contractenrecht en de inning van de belasting

Français

le droit des contrats et la perception de l'impôt

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inning van de vastgestelde rechten;

Français

1° de la perception des recettes constatées;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

controle op de inning van de eigen middelen

Français

suivi du recouvrement des ressources propres

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

onderafdeling 2. - de inning van sociale bijdragen

Français

sous-section 2. - la perception des cotisations sociales

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de inning van de functionele en exploitatieontvangsten;

Français

1° de la perception des recettes fonctionnelles et d'exploitation;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

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