Vous avez cherché: arglist bedrog (Néerlandais - Français)

Traduction automatique

Apprendre à traduire à partir d'exemples de traductions humaines.

Dutch

French

Infos

Dutch

arglist bedrog

French

 

De: Traduction automatique
Suggérer une meilleure traduction
Qualité :

Contributions humaines

Réalisées par des traducteurs professionnels, des entreprises, des pages web ou traductions disponibles gratuitement.

Ajouter une traduction

Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

bedrog

Français

baratérie

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in geval van arglist of bedrog;

Français

en cas de dol ou de fraude;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bedrog (het)

Français

tromperie, tricherie, illusion

Dernière mise à jour : 2013-03-24
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

informatica bedrog

Français

fraude informatique

Dernière mise à jour : 2023-06-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

bedrog in zaken

Français

fraude commerciale

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het is puur bedrog.

Français

où s'est-elle arrogé ce droit?

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

maar dromen zijn bedrog.

Français

mais les rêves sont trompeurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bedrog bij testamentaire beschikkingen

Français

captation d'héritage

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

die termijn geldt niet ingeval van arglist of bedrog van de ambtenaar;

Français

ce délai n'est pas applicable au cas de fraude ou dol du fonctionnaire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

die termijn geldt niet in geval van arglist of bedrog bij de ambtenaar;

Français

ce délai ne vaut pas en cas de fraude ou de dol de l'agent;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

dading,aangegaan onder bedrog

Français

transaction entachée de dol

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

die termijn geldt niet ingeval van arglist of bedrog van het statutaire personeelslid;

Français

ce délai n'est pas applicable au cas de fraude ou dol du fonctionnaire;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze termijn is niet geldig in geval van arglist of bedrog vanwege de ambtenaar;

Français

ce délai ne vaut pas en cas de fraude ou de dol de l'agent;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

« de begrippen arglist of bedrog moeten terecht op restrictieve wijze geïnterpreteerd worden.

Français

« les notions de dol ou de fraude sont à juste titre d'interprétation restrictive.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° in geval van bedrog of arglist;

Français

1° en cas de dol ou de fraude;

Dernière mise à jour : 2014-07-21
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het niet naleven van de in de §§ 1 tot 4 bedoelde verplichtingen wordt gelijkgesteld met arglist en bedrog en schorst de verjaringstermijn.

Français

le non-respect des obligations visées aux §§ 1 er à 4 est assimilé au dol ou à la fraude et suspend le délai de prescription.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

bij de wet van 27 december 1973 is de termijn teruggebracht tot zes maanden wanneer er geen sprake is van arglist of bedrog vanwege de schuldenaar.

Français

par la loi du 27 décembre 1973, le délai a été réduit à six mois lorsqu'il n'y a ni dol ni fraude du débiteur.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de onverschuldigd betaalde bedragen brengen van rechtswege intrest op vanaf de betaling, indien de onverschuldigde betaling het gevolg is van arglist, bedrog of bedrieglijke handelingen van de belanghebbende persoon.

Français

les montants payés indûment portent intérêt de plein droit à partir du paiement, si le paiement indu résulte de fraude, de dol ou de manoeuvres frauduleuses de la part de la personne intéressée.

Dernière mise à jour : 2015-05-14
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

artikel 21 van het handvest bepaalt dat de onverschuldigd betaalde prestaties van rechtswege interest opbrengen vanaf de betaling, indien de onverschuldigde betaling het gevolg is van arglist, bedrog of bedrieglijke handelingen van de belanghebbende persoon.

Français

l'article 21 de la charte prévoit que les prestations payées indûment portent intérêt de plein droit à partir du paiement, si le paiement indu résulte de fraude, de dol ou de manoeuvres frauduleuses de la part de la personne intéressée.

Dernière mise à jour : 2016-12-22
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de beslissingen van de commissies kunnen, in geval van bedrog of arglist, op verzoek van de minister worden herzien.

Français

en cas de dol ou de fraude, les décisions de la commission peuvent être revues à la demande du ministre.

Dernière mise à jour : 2012-04-05
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Obtenez une traduction de meilleure qualité grâce aux
7,764,093,791 contributions humaines

Les utilisateurs demandent maintenant de l'aide :



Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur sur notre site. En poursuivant votre navigation, vous déclarez accepter leur utilisation. En savoir plus. OK