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Néerlandais

bankwerkdag :

Français

jour bancaire ouvrable :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

« 8°bis bankwerkdag :

Français

« 8°bis jour ouvrable bancaire :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

de afrekening gebeurt op de eerste bankwerkdag van juli 2004.

Français

le paiement se fait le 1er jour ouvrable bancaire du mois de juillet 2004.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Néerlandais

elke bankwerkdag worden bij de terugbetaling van een voorschot de interesten betaald.

Français

chaque jour ouvrable bancaire, les intérêts sont payés lors du remboursement d'une avance.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

het prospectus moet ten minste één bankwerkdag vóór de uitgifte worden openbaar gemaakt.

Français

le prospectus doit être rendu public un jour bancaire au moins avant l'émission.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de beurstransacties in renten worden vereffend op de derde bankwerkdag die volgt op de transactiedag.

Français

les transactions boursières en rentes sont liquidées le troisième jour ouvrable bancaire qui suit le jour de la transaction.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

1° indien hij schatkistcertificaten betreft, de tweede bankwerkdag volgend op de transactiedag;

Français

1° en ce qui concerne les certificats de trésorerie, le deuxième jour ouvrable bancaire qui suit le jour de la transaction;

Dernière mise à jour : 2012-04-05
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Qualité :

Néerlandais

de interesten worden driemaandelijks afgerekend en betaald op de eerste bankwerkdag die volgt op het betrokken kwartaal.

Français

les intérêts sont payables trimestriellement le premier jour ouvrable bancaire qui suit le trimestre en cause. .

Dernière mise à jour : 2012-04-06
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Qualité :

Néerlandais

deze maximumlooptijd kan worden verlengd opdat de vervaldatum zou overeenkomen met een bankwerkdag in het land van de betrokken munteenheid.

Français

cette durée maximale peut être prolongée pour que l'échéance corresponde à un jour ouvrable bancaire dans le pays de l'unité monétaire considérée.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

onze minister van financiën kan tot en met de derde bankwerkdag die de uitgifte vooraf gaat, afzien van een offerteaanvraag.

Français

notre ministre des finances peut renoncer à un appel d'offres jusqu'au troisième jour bancaire ouvrable inclus qui précède la date de l'émission.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

indien de zevende kalenderdag volgend op de valutadag geen bankwerkdag is, wordt de termijn verlengd tot de eerste daaropvolgende bankwerkdag.

Français

si le septième jour calendrier qui suit le jour de valeur n'est pas un jour ouvrable bancaire, le délai est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable bancaire suivant.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

de minister van financiën bepaalt de interestvoet en de uitgifteprijs van de uitgegeven staatsbons ten laatste op de laatste bankwerkdag voorafgaand aan de opening van de inschrijvingsperiode.

Français

le ministre des finances fixe le taux d'intérêt et le prix d'émission des bons d'etat émis, au plus tard le dernier jour ouvrable bancaire précédant l'ouverture de la période de souscription.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

dit interestvoet wordt vastgesteld om 11 uur, brusselse tijd, op de tweede bankwerkdag die de datum van de interestperiode waarop hij betrekking heeft voorafgaat.

Français

ce taux est fixé à 11 heures, heure de bruxelles, le second jour bancaire ouvrable qui précède la date de la période d'intérêt à laquelle il s'applique.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

de overdracht van het genoemde deel zal worden uitgevoerd door de federale overheidsdienst financiën op de voorlaatste bankwerkdag van elk trimester met betrekking tot de betalingen van het voorgaande trimester;

Français

le transfert de ladite fraction sera effectué par le service public fédéral finances l'avant-dernier jour ouvrable bancaire de chaque trimestre pour les paiements relatifs au trimestre précédent;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

dat het bijgevolg aangewezen is de definitie van bankwerkdag aan te passen aan de wijzigingen inzake het operationeel zijn van het target-systeem, besluit :

Français

qu'il s'impose dès lors d'adapter la définition du jour bancaire aux modifications concernant le fonctionnement du système target, arrête :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Néerlandais

het einde van de overeengekomen termijn of, wanneer geen termijn is overeengekomen, het einde van de vijfde bankwerkdag volgend op de datum van aanvaarding van de opdracht tot grensoverschrijdende overschrijving, en

Français

le terme du délai convenu ou, en l'absence d'un tel délai, la fin du cinquième jour bancaire ouvrable qui suit la date d'acceptation de l'ordre de virement transfrontalier, d'une part, et

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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Qualité :

Néerlandais

factoring kg moest het nominale bedrag van de in een kalenderweek van m-gmbh gekochte vorderingen, na aftrek van de overeengekomen vergoeding, op de derde bankwerkdag van de volgende week voldoen.

Français

il proposait à la cour de dire pour droit que:

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Néerlandais

- het einde van de overeengekomen termijn of, wanneer geen termijn is overeengekomen, het einde van de vijfde bankwerkdag volgend op de datum van aanvaarding van de opdracht tot grensoverschrijdende overmaking, en

Français

- le terme du délai convenu ou, en l'absence d'un tel délai, la fin du cinquième jour bancaire ouvrable qui suit la date d'acceptation de l'ordre de virement transfrontalier, d'une part, et

Dernière mise à jour : 2014-10-23
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Qualité :

Néerlandais

artikel 9 stelt dat de cbfa over een termijn van vijfenveertig bankwerkdagen beschikt om haar beslissing over de aanvraag tot akkoord mee te delen.

Français

l'article 9 énonce que la cbfa dispose de quarante-cinq jours ouvrables dans le secteur bancaire pour notifier sa décision au sujet de la demande d'accord.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
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