Vous avez cherché: bedrag van de vrijstelling (Néerlandais - Français)

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Dutch

French

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Dutch

bedrag van de vrijstelling

French

 

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

het bedrag van de eventuele vrijstelling;

Français

le montant de la franchise éventuelle;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

duur van de vrijstelling

Français

durée

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

oorsprong van de vrijstelling

Français

origine de l'exemption

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

begunstigde van de vrijstelling :

Français

bénéficiaire de l'exonération :

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

van de vrijstelling zijn uitgesloten:

Français

sont exclus de la franchise:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 8
Qualité :

Néerlandais

marktaandeeldrempel en duur van de vrijstelling

Français

seuil de part de marché et durée de l'exemption

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Néerlandais

de vrijstelling beperken

Français

réduire la limite en valeur

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

toepassing van de vrijstelling en marktaandeeldrempels

Français

application de l'exemption et seuils de part de marché

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

berekening van de vrijstelling van arbeidsprestaties :

Français

calcul de la dispense de prestations de travail

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorwaarde voor de vrijstelling

Français

condition dont est assortie l'exemption

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

teken van de vrijstelling van eg-modelgoedkeuring

Français

signe de la dispense d'approbation ce de modèle

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

verhoging van de vrijstelling voor rente-ontvangsten

Français

elargissement de l'abattement octroyé sur les intérêts

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vrijstelling geldt ook voor :

Français

la franchise est egalement applicable :

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

aan de vrijstelling verbonden verplichtingen

Français

obligations dont est assortie l'exemption

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vrijstelling is strikt persoonlijk.

Français

la dérogation est strictement personnelle.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in voorkomend geval de vrijstelling;

Français

le cas échéant l'exonération,

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de vrijstelling van de als illustratie bedoelde

Français

voir les décisions julien/van katwijk, sirdar­phildar, snpe/lel, zinc producer group, loc. cit.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de bepalingen betreffende het bedrag van de premie en de vrijstelling van de onroerende voorheffing;

Français

1° les dispositions relatives au montant de la prime et de l'exonération du précompte immobilier;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

— is het toegekende voordeel gelijk aan het bedrag van de vrijstelling van invoerrechten, respectievelijk het steunbedrag.

Français

— l'avantage octroyé est égal au montant de l'exonération des droits à l'importation ou au montant de l'aide.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het onder a) bedoelde voordeel is gelijk aan het bedrag van de vrijstelling van invoerrechten of aan het steunbedrag.

Français

l'avantage visé au point a) est égal au montant de l'exonération des droits à l'importation ou au montant de l'aide.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

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