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bepalingen voorrang

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Néerlandais

Français

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Néerlandais

voorrang

Français

priorité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 11
Qualité :

Néerlandais

voorrang verlenen

Français

céder le passage

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

voorrang voor afrika

Français

accorder une priorité à l’afrique

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 2: voorrang

Français

section 2: priorité

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

hypothecaire voorrang hebben

Français

primer qn.en hypothèque

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

individualiseringsmethodes krijgen voorrang.

Français

les méthodes visant à l'individualisation seront privilégiées.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

rechtstreekse werking - voorrang

Français

beaulande/directeur desservices fiscaux de nantes

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

voorrang voor gemeenschappelijke doelstellingen

Français

priorités aux objectifs communautaires

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2 de bepalingen van de overeenkomst hebben voorrang op deze van de bijlagen.

Français

2 les dispositions de la convention prévalent sur celles des annexes.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

in geval van tegenstrijdigheid hebben de bepalingen van de onderhavige verordening voorrang.

Français

en cas de conflit, les dispositions du présent règlement priment.

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

gezamenlijke graden krijgen voorrang;

Français

priorité sera donnée aux diplômes communs;

Dernière mise à jour : 2017-04-08
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de bepalingen van het bijzonder contract hebben voorrang op de bepalingen van de algemene contractvoorwaarden.

Français

les dispositions du contrat particulier prévalent sur les dispositions des conditions générales de contrat.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de toepasselijke bepalingen van de partnerschapsovereenkomst hebben voorrang boven de bepalingen van de overeenkomst van lomé op gelijkwaardige gebieden.

Français

les dispositions applicables de l'accord remplacent celles de la convention dans les domaines équivalents.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

indien de algemene bepalingen onder titel 1 onverenigbaar zijn met deze specifieke bepalingen, hebben de specifieke bepalingen voorrang.

Français

en cas de contradiction entre les dispositions communes contenues dans le titre i et les dispositions particulières du présent titre, les dispositions particulières prévalent.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze bepaling heeft voorrang boven de 30%-bepaling.

Français

cette règle prime sur la règle des 30 %.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

bijgevolg hebben deze bepalingen van de eer-overeenkomst na de inwerkingtreding daarvan voorrang boven de betrokken bepalingen van de vrijhandelsovereenkomst.

Français

il convient de constater que l'article 10 édicté ainsi une règle inconditionnelle et précise, assortie d'une seule exception, elle-même inconditionnelle et précise.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

deze bepaling heeft voorrang op de artikelen 22 tot en met 25.

Français

la présente disposition prime les articles 22 à 25.

Dernière mise à jour : 2014-11-16
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

ook deze bepaling zal twee jaar na de omzetting met voorrang opnieuw worden bekeken.

Français

cette disposition fera également l’objet d’une révision prioritaire deux ans après la transposition.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

artikel 93 voorrang van de bepalingen van het verdrag tot oprichting van de europese economische gemeenschap

Français

artide 93 primauté des dispositions du traité instituant la communauté économique européenne

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

zij heeft dus rechtstreekse werking en moet voorrang krijgen op elke daarmee strijdige nationale bepaling.

Français

elle bénéficie donc de l'effet direct et doit primer sur toute disposition nationale qui s'y opposerait.

Dernière mise à jour : 2016-10-17
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Référence: Rstephan67

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