Vous avez cherché: beslist op tegenspraak (Néerlandais - Français)

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beslist op tegenspraak

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Néerlandais

Français

Infos

Néerlandais

op tegenspraak

Français

arr4ts contradictoires le

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Néerlandais

procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

_ het verzoekschrift op tegenspraak.

Français

_ la requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2014-12-17
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op tegenspraak gewezen vonnis

Français

jugement contradictoire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het hof, rechtdoende op tegenspraak,

Français

la cour, statuant contradictoirement

Dernière mise à jour : 2015-02-22
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de gewone procedure op tegenspraak

Français

procédure contradictoire ordinaire

Dernière mise à jour : 2014-11-14
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de commissie beslist op stukken.

Français

la commission statue sur pièces.

Dernière mise à jour : 2014-12-22
Fréquence d'utilisation : 12
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het scheidsgerecht beslist op grond :

Français

le tribunal arbitral statuera sur base :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het betreft een procedure op tegenspraak.

Français

la procédure est contradictoire.

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het scheidsgerecht beslist op grond van:

Français

le tribunal arbitral statuera sur la base :

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het verzoek wordt op tegenspraak behandeld.

Français

la demande est traitée contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de deskundige verricht zijn onderzoekstaken op tegenspraak.

Français

l'expert effectue ses recherches contradictoirement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

zal het deskundig onderzoek op tegenspraak plaatsvinden ?

Français

l'expertise sera-t-elle contradictoire ?

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

op tegenspraak bij verstek tusscnarrest prejudiciële beslissing

Français

contradictoires pur défaut interlocutoires a titre préjudiciel

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

tevens zou een debat op tegenspraak vereist zijn.

Français

un débat contradictoire serait nécessaire.

Dernière mise à jour : 2016-09-30
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de rechtspleging verloopt in die stadia op tegenspraak;

Français

la procédure est, dans ces phases, contradictoire;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

de vordering wordt ingediend bij verzoekschrift op tegenspraak.

Français

la demande est introduite par requête contradictoire.

Dernière mise à jour : 2015-05-10
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

over het eerste pakket is beslist op 22 november 1989.

Français

le premier train d'initiatives a été arrêté le 22 novembre 1989 et comportait:

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

het tweede middel: schending van het recht op tegenspraak

Français

enfin, les parties requérantes reprochent à la commission de ne pas leur avoir transmis la lettre de la direction générale des transports néerlandaise datée du 5 octobre 1997.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

Néerlandais

wij staan beslist op een geïntegreerde aanpak van het beleid.

Français

nous insistons sur la nécessité d'une ap proche intégrée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Rstephan67

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