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Infos

Néerlandais

besluitvormingsprocedure

Français

procédure de prise de décision

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 4
Qualité :

Néerlandais

aangepaste besluitvormingsprocedure

Français

procédure décisionnelle adaptée

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

2.7. besluitvormingsprocedure

Français

2.7 processus décisionnel

Dernière mise à jour : 2017-04-25
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

besluitvormingsprocedure en instrumenten

Français

processus décisionnel et instruments

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

rechtsgrondslag besluitvormingsprocedure (art.

Français

base juridique

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

besluitvormingsprocedure en instrumenten a)

Français

processus décisionnel et instruments a)

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Référence: IATE

Néerlandais

besluitvormingsprocedure in de europese unie

Français

processus décisionnel au sein de l’union européenne

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

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Néerlandais

de besluitvormingsprocedure blijft ongewijzigd.

Français

la procédure décisionnelle demeure inchangée.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

— een doeltreffende communautaire besluitvormingsprocedure;

Français

— la mise en place de mécanismes décisionnels communautaires efficaces en matière de politiques;

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

het is een zeer zware besluitvormingsprocedure.

Français

il s'agit d'une procédure de décision trèslourde.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

— van de besluitvormingsprocedure van een instelling.

Français

— du processus décisionnel d’une institution.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

use boekhouding (4026) besluitvormingsprocedure antidumping

Français

centre européen d'entreprise et d'innovation analyse de réseau

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

dat artikel moet de besluitvormingsprocedure behelzen.

Français

cet article doit inclure la procédure de prise de décision.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

het wordt niet gevormd door een besluitvormingsprocedure.

Français

il ne décrit pas un processus décisionnel.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
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Néerlandais

ten tweede, de onduidelijkheid van de besluitvormingsprocedure.

Français

plusieurs points importants ont été soulevés à cette occasion (dont le moindre n'était pas le besoin d'appren­dre aux gens à pêcher plutôt que de leur donner du poisson).

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

het onderhavige verslag gaat dus over deze besluitvormingsprocedure.

Français

le rapport dont nous débattons aujourd'hui a pour objet ces procédures de décision.

Dernière mise à jour : 2012-03-21
Fréquence d'utilisation : 2
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Référence: IATE

Néerlandais

16. a) de toegenomen doeltreffendheid van de besluitvormingsprocedure

Français

(') la jurisprudence à ce sujet est importante.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de besluitvormingsprocedure in de ministerraad bezorgt nu al kopzorgen.

Français

si nous ne réussissons pas à établir l'ordre dans le secteur laitier, nous allons perdre la confiance des agriculteurs.

Dernière mise à jour : 2014-02-06
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de besluitvormingsprocedure na de wetenschappelijke beoordeling zal worden ingekort.

Français

raccourcir la procédure de décision après l'évaluation scientifique.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
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Néerlandais

de besluitvormingsprocedure in de organen van de scholen te wijzigen;

Français

de modifier le mode de prise de décision au sein des organes des écoles;

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
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Référence: IATE

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