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Néerlandais

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Infos

Néerlandais

betaalbaarstelling

Français

liquidation des dépenses …

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 9
Qualité :

Néerlandais

individuele betaalbaarstelling

Français

liquidation individuelle

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

betaalbaarstelling van uitgaven

Français

liquidation des dépenses

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

betaalbaarstelling en andere voorwaarden

Français

mise en paiement et autres conditions

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

betaalbaarstelling en vorm van de betaalbaarverklaring

Français

liquidation et matérialisation du «bon à payer»

Dernière mise à jour : 2014-11-18
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

afdeling 4. - betaalbaarstelling en betalingsmandaten

Français

section 4. - de l'ordonnancement et des mandats de paiement

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betaalbaarstelling door de budgethouder omvat:

Français

la liquidation d'une dépense par l'ordonnateur a pour objet:

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

betaalbaarstelling van de betalingsverplichtingen van het begrotingsjaar

Français

liquidation des engagements de l'exercice

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

betaalbaarstelling van rechten en betaling van uitkeringen

Français

liquidation des droits et paiement des prestations

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betaalbaarstelling wordt vastgesteld in het betalingsmandaat.

Français

l'ordonnancement est constaté par le mandat de paiement.

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betaalbaarstelling is de handeling waarbij de ordonnateur:

Français

la liquidation d’une dépense par l’ordonnateur a pour objet de:

Dernière mise à jour : 2014-11-06
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betaalbaarstelling van de nog betaalbaar te stellen vastleggingen.

Français

la liquidation des engagements restant à liquider.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

1° de berekening van de gevraagde voorlopige betaalbaarstelling;

Français

1° le calcul de la liquidation provisoire demandée;

Dernière mise à jour : 2012-04-06
Fréquence d'utilisation : 2
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

de betaalbaarstelling is de handeling waarbij de bevoegde ordonnateur:

Français

la liquidation d'une dépense est l'acte par lequel l'ordonnateur compétent:

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 5
Qualité :

Référence: IATE

Néerlandais

b) de betaalbaarstelling van de nog betaalbaar te stellen vastleggingen.

Français

b) la liquidation des engagements restant à liquider.

Dernière mise à jour : 2008-03-04
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

de betaalbaarstelling van de uitgaven inzake de politie (artikel 82);

Français

l'ordonnancement du règlement des dépenses en matière de police (article 82);

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

elke betaalbaarstelling berust op bewijsstukken die de rechten van de crediteur staven.

Français

toute liquidation d’une dépense est appuyée sur des pièces justificatives attestant les droits du créancier.

Dernière mise à jour : 2014-11-15
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

aangaan van betalingsverplichtingen, betaalbaarstelling, verstrekking van betalingsopdrachten en betaling van uitgaven

Français

engagement, liquidation, ordonnancement et paiement des dÉpenses

Dernière mise à jour : 2014-10-23
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

binnen de vijftien dagen na de toekenning of de betaalbaarstelling van het dividend;

Français

dans les quinze jours de l'attribution ou de la mise en paiement du dividende;

Dernière mise à jour : 2011-10-23
Fréquence d'utilisation : 1
Qualité :

Référence: Anonyme

Néerlandais

elke uitgave is voorwerp van een vastlegging, een betaalbaarstelling, een betalingsopdracht en een betaling.

Français

toute dépense fait l'objet d'un engagement, d'une liquidation, d'un ordonnancement et d'un paiement.

Dernière mise à jour : 2017-04-08
Fréquence d'utilisation : 3
Qualité :

Référence: Anonyme

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